Rsa et hebergement
pomdamour28
Messages postés
20
Statut
Membre
-
Loli48 Messages postés 3466 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Loli48 Messages postés 3466 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je souhaiterais exposer une situation particulière: Mon frere perçoit le rsa, il y a quelques jour il a eu une demande au sujet de son lieu de résidence la caf lui demande si il est locataire ou héberger a titre gratuit chez nos parents ils auraient remarquer selon leurs mot que l'adresse correspondais a la même que celle de nos parents, logique il a toujours vécu avec eux et cela a toujours était préciser dans le dossier de mes parents et celui de mon frere. Mais voila il a perçu depuis ces 25 ans la totalité du rsa cet a dire que il n’y avait aucune retenue pour le forfait herbergement , es que la caf peut lui réclamer un trop perçus alors que l'erreur vient d'elle?Merci
Je souhaiterais exposer une situation particulière: Mon frere perçoit le rsa, il y a quelques jour il a eu une demande au sujet de son lieu de résidence la caf lui demande si il est locataire ou héberger a titre gratuit chez nos parents ils auraient remarquer selon leurs mot que l'adresse correspondais a la même que celle de nos parents, logique il a toujours vécu avec eux et cela a toujours était préciser dans le dossier de mes parents et celui de mon frere. Mais voila il a perçu depuis ces 25 ans la totalité du rsa cet a dire que il n’y avait aucune retenue pour le forfait herbergement , es que la caf peut lui réclamer un trop perçus alors que l'erreur vient d'elle?Merci
2 réponses
-
Bonjour
Oui, la caf va régulariser et demander le remboursement.
Votre frère peut contester et a toutes les chances de remise de dette si l'erreur vient de la caf.
Slt-
Bonjour Loli48 est merci de votre réponse c'est bien une erreur de la caf qui a mal codifier au départ mais il on dit que c’était a mon frere de mettre a jour son dossier mais lui n'a jamais vu qu'il n’était pas considérai comme héberger car c'est noter nulle part et en plus vu qu'il bien a la charge de mes parents dans leur dossier on ne serait jamais poser la question la caf la codifier comme étant locataire et non héberger.
-
-
-
Bonsoir,
Êtes-vous sûr qu'il ait déclaré être hébergé gratuitement ? Petit doute... même si l'erreur est possible.
Son dossier et celui de vos parents sont deux choses différentes.
Dans tous les cas, il pourrait y avoir un indu. Et en cas d'erreur Caf ou tout simplement de votre frère, il pourrait obtenir une remise de dette... en la demandant.
La législation juridique et financière évolue en permanence...