Rsa et hebergement
pomdamour28
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Loli48 Messages postés 3608 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Loli48 Messages postés 3608 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je souhaiterais exposer une situation particulière: Mon frere perçoit le rsa, il y a quelques jour il a eu une demande au sujet de son lieu de résidence la caf lui demande si il est locataire ou héberger a titre gratuit chez nos parents ils auraient remarquer selon leurs mot que l'adresse correspondais a la même que celle de nos parents, logique il a toujours vécu avec eux et cela a toujours était préciser dans le dossier de mes parents et celui de mon frere. Mais voila il a perçu depuis ces 25 ans la totalité du rsa cet a dire que il n’y avait aucune retenue pour le forfait herbergement , es que la caf peut lui réclamer un trop perçus alors que l'erreur vient d'elle?Merci
Je souhaiterais exposer une situation particulière: Mon frere perçoit le rsa, il y a quelques jour il a eu une demande au sujet de son lieu de résidence la caf lui demande si il est locataire ou héberger a titre gratuit chez nos parents ils auraient remarquer selon leurs mot que l'adresse correspondais a la même que celle de nos parents, logique il a toujours vécu avec eux et cela a toujours était préciser dans le dossier de mes parents et celui de mon frere. Mais voila il a perçu depuis ces 25 ans la totalité du rsa cet a dire que il n’y avait aucune retenue pour le forfait herbergement , es que la caf peut lui réclamer un trop perçus alors que l'erreur vient d'elle?Merci
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2 réponses
Bonjour
Oui, la caf va régulariser et demander le remboursement.
Votre frère peut contester et a toutes les chances de remise de dette si l'erreur vient de la caf.
Slt
Oui, la caf va régulariser et demander le remboursement.
Votre frère peut contester et a toutes les chances de remise de dette si l'erreur vient de la caf.
Slt
Bonsoir,
Êtes-vous sûr qu'il ait déclaré être hébergé gratuitement ? Petit doute... même si l'erreur est possible.
Son dossier et celui de vos parents sont deux choses différentes.
Dans tous les cas, il pourrait y avoir un indu. Et en cas d'erreur Caf ou tout simplement de votre frère, il pourrait obtenir une remise de dette... en la demandant.
Êtes-vous sûr qu'il ait déclaré être hébergé gratuitement ? Petit doute... même si l'erreur est possible.
Son dossier et celui de vos parents sont deux choses différentes.
Dans tous les cas, il pourrait y avoir un indu. Et en cas d'erreur Caf ou tout simplement de votre frère, il pourrait obtenir une remise de dette... en la demandant.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
En gros, si cette case à bien été cochée et pas prise en compte, c'est la faute de la caf sinon c'est celle de votre frère.