Changement de zonage dans un PLU.
Résolu
25400mimi
Messages postés
61
Date d'inscription
mercredi 20 août 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
4 décembre 2019
-
6 sept. 2018 à 09:17
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 6 sept. 2018 à 16:00
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 6 sept. 2018 à 16:00
A voir également:
- Demande de changement de zonage
- Pièce explicative de l'absence de changement de titulaire * - Forum Automobile
- Lettre de demande de changement de baignoire en douche - Forum Habitation
- Changement d'heure 2024 - Guide
- Pacs changement de nom - Guide
- Pièce explicative du changement de titulairz - Forum Automobile
1 réponse
Josh Randall
Messages postés
26564
Date d'inscription
dimanche 16 avril 2006
Statut
Modérateur
Dernière intervention
6 octobre 2024
8 255
6 sept. 2018 à 16:00
6 sept. 2018 à 16:00
Bonjour,
1/ En ce qui me concerne, la modification simplifiée est envisageable si l'on considère qu'il s'agit de rectifier une erreur matérielle
Mais dans ton cas il s'agit de revoir le zonage. Un révision simplifiée me semble le bon compromis.
2/ La révision/modification ne doit pas remettre en cause le PADD
1/ En ce qui me concerne, la modification simplifiée est envisageable si l'on considère qu'il s'agit de rectifier une erreur matérielle
Mais dans ton cas il s'agit de revoir le zonage. Un révision simplifiée me semble le bon compromis.
2/ La révision/modification ne doit pas remettre en cause le PADD