Bonjour,
Je voudrais savoir si mon propriétaire a le droit de me faire enlever ma piscine tubulaire de 2.36 sur 4,79 avec une hauteur de 1,22.
Dans mon bail il précise de demandé une autorisation à la mairie pour une construction de piscine ou autre, chose que j'ai fait, mais pour la mairie il en faut pas. Elle est à 3m de ma voisine qui ce plaint alors qu'on a des brise vus en bois et qu'aujourd'hui elle a tout fait pour me la faire enlever. Mon propriétaire m'oblige a l'enlève, alors que je suis dans les lois. Que dois je faire ?
A voir également:
Reglementation piscine tubulaire
Réglementation piscine hors sol tubulaire - Meilleures réponses
Bonjour,
De quoi se plaint exactement la voisine ?
Si la piscine est autorisée par l'urbanisme n'autorise pas tout, par exemple :
- écoulement des eaux de vidange ?
- tapage des enfants qui jouent dans la piscine ?
- odeur de chlore ?
- insectes attirés par l'eau ?
- risques de noyade (chiens ? enfants ? animaux sauvages?)
Elle se plain du bruit de mes ados ou même de moi quand je suis seul. En fait elle ce plain de ma vie au quotidien dans mon jardin ou même dans ma maison, elle dit que ma piscine est un pagbon. Malheureusement pour moi je suis en maison mitoyenne des deux côtés, et j'en ai qu'une qui ce plain bien entendu c'est celle qui a un jardin en L mais veut rester son salon de jardin de mon côté. Aucune attente avec elle même ma plainte pour harcèlement n'as pas eu de suite.
Donc sachez que piscine ou pas, le bruit excessif n'est pas autorisé. De plus l'eau fait "caisse de résonance" et amplifie un bruit qui serait "normal"... encore que : les ados ne savent pas bien se modérer !
Donc vous devez baisser le volume si vous voulez garder votre piscine et éviter des contraventions pour tapage (diurne ou nocturne)
Justement il est là le problème c'est qu'elle ce plain pas au près des gendarmes mais directement à mon propriétaire (qui est le même que tout le lotissement 31 pavillons et pratiquement tous des piscines) et c'est la seul qui ce plain de mon lotissement car on est 6 maisons mitoyenne sur mon allée. Hier mes ados étaient dans la piscine elle est parti ce plaindre et aujourd'hui la propriété est venu regarder par dessus mais brise vu. Et m'oblige a l'enlever.
Il vous oblige comment ? Il n'a pas le droit de faire justice ni de pénétrer chez vous.
Par contre il peut vous donner congé pour nuisances. mais vous pourrez contester.
Et le temps de la procédure, vous profiterez de la piscine.
Ils m'ont envoyé un courrier début juillet mais je me suis renseigné au pré de la mairie comme je vous l'ai expliqué.
Aujourd'hui ils sont passé au bort de la route à pied et on regardé par dessus mes brises vu pour voir si je l'avais enlevé du fait que ma voisine c'est encore plein hier chez eux.
Attention quand même ! Le fait que l'urbanisme ne vous demande rien ne vous donne pas tous les droits.
En particulier le fait de faire du bruit est éventuellement répréhensible.
Lisez ici :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F612
: voir ce que dit le PLU de la ville ou le règlement d'assainissement. Il est souvent indiqué qu'il est possible exceptionnellement dans le réseau d'eaux pluviales mais plus généralement on évacuera l'eau dans le réseau EU.
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tapage des enfants qui jouent dans la piscine ?
: en effet du bruit excessif peut troubler mais difficile de dire à un enfant de profiter d'une aire de jeu potentielle sans faire de bruit. Ou alors dans ce cas, ils jouent dans leur baignoire...
Alors j'ai listé tout çà car j'ai eu des voisins avec piscine qui ne l'entretenaient pas ... et donc les insectes prolifèrent, ça sent mauvais (eau croupie) et de nombreux hérissons sont morts dans l'eau, et même le chien d'autres voisins.
Ensuite ils ont vendu et maintenant c'est entretenu et protégé par une bâche. Ouf !
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12 576Donc vous devez baisser le volume si vous voulez garder votre piscine et éviter des contraventions pour tapage (diurne ou nocturne)
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12 576Par contre il peut vous donner congé pour nuisances. mais vous pourrez contester.
Et le temps de la procédure, vous profiterez de la piscine.
Aujourd'hui ils sont passé au bort de la route à pied et on regardé par dessus mes brises vu pour voir si je l'avais enlevé du fait que ma voisine c'est encore plein hier chez eux.
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12 576En particulier le fait de faire du bruit est éventuellement répréhensible.
Lisez ici :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F612