Lois pour les piscines tubulaire
Leticiou
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Utilisateur anonyme -
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Bonjour,
Je voudrais savoir si mon propriétaire a le droit de me faire enlever ma piscine tubulaire de 2.36 sur 4,79 avec une hauteur de 1,22.
Dans mon bail il précise de demandé une autorisation à la mairie pour une construction de piscine ou autre, chose que j'ai fait, mais pour la mairie il en faut pas. Elle est à 3m de ma voisine qui ce plaint alors qu'on a des brise vus en bois et qu'aujourd'hui elle a tout fait pour me la faire enlever. Mon propriétaire m'oblige a l'enlève, alors que je suis dans les lois. Que dois je faire ?
Je voudrais savoir si mon propriétaire a le droit de me faire enlever ma piscine tubulaire de 2.36 sur 4,79 avec une hauteur de 1,22.
Dans mon bail il précise de demandé une autorisation à la mairie pour une construction de piscine ou autre, chose que j'ai fait, mais pour la mairie il en faut pas. Elle est à 3m de ma voisine qui ce plaint alors qu'on a des brise vus en bois et qu'aujourd'hui elle a tout fait pour me la faire enlever. Mon propriétaire m'oblige a l'enlève, alors que je suis dans les lois. Que dois je faire ?
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2 réponses
Bonjour,
De quoi se plaint exactement la voisine ?
Si la piscine est autorisée par l'urbanisme n'autorise pas tout, par exemple :
- écoulement des eaux de vidange ?
- tapage des enfants qui jouent dans la piscine ?
- odeur de chlore ?
- insectes attirés par l'eau ?
- risques de noyade (chiens ? enfants ? animaux sauvages?)
etc
De quoi se plaint exactement la voisine ?
Si la piscine est autorisée par l'urbanisme n'autorise pas tout, par exemple :
- écoulement des eaux de vidange ?
- tapage des enfants qui jouent dans la piscine ?
- odeur de chlore ?
- insectes attirés par l'eau ?
- risques de noyade (chiens ? enfants ? animaux sauvages?)
etc
Bonjour,
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https://www.guide-piscine.fr/traitement-chlore/piscine-et-forte-odeur-de-chlore-est-ce-normal-2709_A
https://cote-piscine-mag.com/guide/odeur-de-chlore-piscine/
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écoulement des eaux de vidange ?: voir ce que dit le PLU de la ville ou le règlement d'assainissement. Il est souvent indiqué qu'il est possible exceptionnellement dans le réseau d'eaux pluviales mais plus généralement on évacuera l'eau dans le réseau EU.
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tapage des enfants qui jouent dans la piscine ?: en effet du bruit excessif peut troubler mais difficile de dire à un enfant de profiter d'une aire de jeu potentielle sans faire de bruit. Ou alors dans ce cas, ils jouent dans leur baignoire...
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odeur de chlore ?: a priori pas forcément due au chlore lui-même mais à la chloramine
https://www.guide-piscine.fr/traitement-chlore/piscine-et-forte-odeur-de-chlore-est-ce-normal-2709_A
https://cote-piscine-mag.com/guide/odeur-de-chlore-piscine/
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insectes attirés par l'eau ?: z'ont soif comme tout le monde :-))
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risques de noyade (chiens ? enfants ? animaux sauvages?): les dispositifs de sécurité ne sont pas obligatoires pour les piscine posées au sol. Et on peut se noyer dans un verre d'eau...
Alors j'ai listé tout çà car j'ai eu des voisins avec piscine qui ne l'entretenaient pas ... et donc les insectes prolifèrent, ça sent mauvais (eau croupie) et de nombreux hérissons sont morts dans l'eau, et même le chien d'autres voisins.
Ensuite ils ont vendu et maintenant c'est entretenu et protégé par une bâche. Ouf !
Ensuite ils ont vendu et maintenant c'est entretenu et protégé par une bâche. Ouf !
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Elle se plain du bruit de mes ados ou même de moi quand je suis seul. En fait elle ce plain de ma vie au quotidien dans mon jardin ou même dans ma maison, elle dit que ma piscine est un pagbon. Malheureusement pour moi je suis en maison mitoyenne des deux côtés, et j'en ai qu'une qui ce plain bien entendu c'est celle qui a un jardin en L mais veut rester son salon de jardin de mon côté. Aucune attente avec elle même ma plainte pour harcèlement n'as pas eu de suite.
Donc vous devez baisser le volume si vous voulez garder votre piscine et éviter des contraventions pour tapage (diurne ou nocturne)
Par contre il peut vous donner congé pour nuisances. mais vous pourrez contester.
Et le temps de la procédure, vous profiterez de la piscine.
Aujourd'hui ils sont passé au bort de la route à pied et on regardé par dessus mes brises vu pour voir si je l'avais enlevé du fait que ma voisine c'est encore plein hier chez eux.