Sujet Précédent Sujet Suivant

Trop percu renseignement

Memeloni -  
Memeloni Messages postés 1 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour, je suis partie à l'etranger et ai continué de percevoir les allocations de mes enfants pour diverses raisons .J'ai par consequent un trop percu .Ils ont comptés depuis le depart de mon conjoint alors que les enfants et moi sommes partis 5 mois apres .Vous en pensez quoi ? Est ce normal ?Je precise que le compte est au nom de mon conjoint

2 réponses

Réponse 1 / 2
sleepy00 Messages postés 17995 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   5 577
 
Bonjour

votre conjoint était parti 5 mois avant sans le déclarer non plus ?
donc oui c'est normal.
vous avez déjà de la chance de ne pas être condamné pour fraude, ce qui vous aurez valu des frais et pénalités supplémentaires.
1
Réponse 2 / 2
Memeloni Messages postés 1 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
Il est parti 3 mois ,revenu puis nous sommes repartis mais ca vous semble normal alors .Oui j'ai commis deja une enorme erreur merci de votre reponse
0

Discussions similaires

Trop perçu non justifiée
Sandrou -
Sandrou -

1 réponse
La CARSAT me demande de rembourser un trop perçu
Muche -
WalkingFred -

1 réponse
Remboursement trop perçu notaire
Lila -
kasom -

6 réponses
délai reversement frais de notaire
lucioleted -
CATHERINE -

2 réponses
Régularisation frais notaire
Clacla14 -
Ulpien1 -

10 réponses