Mise en conformité durant le compromis
John
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Josh Randall Messages postés 28166 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28166 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Nous avons bien négocié le prix d'achat de notre maison. Mais avant de signer le compromis, je découvre que la maison des travaux de modification n'ont pas été déclarés...
Je tente de négocier une régularisation de la propriétaire actuelle, refusé.
Je tente de prétexter des frais d'architecte pour baisser le prix, refusé.
Bon, on l'a vraiment à un bon prix, donc j'ai simplement demandé d'introduire la clause d'acceptation purgée de tous recours, du permis modificatif pour la mise en conformité et j'en profiterai pour faire mes Dp (rénovation, modifications de façade).
Cependant, je me retrouve face à énormément d'élément à déclarer et j'ai quelques questions.
sur le permis initiale, le rdc à complètement changer de destination.
A l'origine un garage (28m2) et 2 reserves (12m2 et 16.5m2), sont respectivement devenus un salon et deux chambres.
Là, je me demande déjà qu'est ce qu'une "réserve" (définition, destination?)
Ensuite, une piscine de 7/4m non déclarée...
Et pour finir 4 terrasses converties en vernenda (2 de 5.6m2 et 2 de 8m2).
Tout a été construit il y a plus de 10 ans. J'ai pour le moment des justificatifs sûr la quasi totalité...
Je me suis renseigné auprès de l'urbanisme et toutes ces constructions sont conforme à l'urbanisme.
Cependant, la paperasse à faire me paraît pharaonique, mais je prêt à mettre la main à la pâte.
Dois-je vraiment faire appel à un architecte, ou puis m'en sortir avec quelques conseils?
Jespere que vous saurez répondre à ces 2 questions...
Par avance merci.
Nous avons bien négocié le prix d'achat de notre maison. Mais avant de signer le compromis, je découvre que la maison des travaux de modification n'ont pas été déclarés...
Je tente de négocier une régularisation de la propriétaire actuelle, refusé.
Je tente de prétexter des frais d'architecte pour baisser le prix, refusé.
Bon, on l'a vraiment à un bon prix, donc j'ai simplement demandé d'introduire la clause d'acceptation purgée de tous recours, du permis modificatif pour la mise en conformité et j'en profiterai pour faire mes Dp (rénovation, modifications de façade).
Cependant, je me retrouve face à énormément d'élément à déclarer et j'ai quelques questions.
sur le permis initiale, le rdc à complètement changer de destination.
A l'origine un garage (28m2) et 2 reserves (12m2 et 16.5m2), sont respectivement devenus un salon et deux chambres.
Là, je me demande déjà qu'est ce qu'une "réserve" (définition, destination?)
Ensuite, une piscine de 7/4m non déclarée...
Et pour finir 4 terrasses converties en vernenda (2 de 5.6m2 et 2 de 8m2).
Tout a été construit il y a plus de 10 ans. J'ai pour le moment des justificatifs sûr la quasi totalité...
Je me suis renseigné auprès de l'urbanisme et toutes ces constructions sont conforme à l'urbanisme.
Cependant, la paperasse à faire me paraît pharaonique, mais je prêt à mettre la main à la pâte.
Dois-je vraiment faire appel à un architecte, ou puis m'en sortir avec quelques conseils?
Jespere que vous saurez répondre à ces 2 questions...
Par avance merci.
A voir également:
- Mise en conformité durant le compromis
- Mise en page lettre - Guide
- Mise en fourrière 7 jours prix - Guide
- Compromis signé maison toujours en vente - Forum Immobilier
- Lettre de mise à pied - Accueil - Modèles de lettres Entreprise
- Visite conformité fin travaux forum - Forum Construire une maison
3 réponses
Bonjour,
Pour joindre des photos
https://www.cjoint.com/
Après calcul des différentes surfaces créées, la régularisation demanderait le dépôt d'un PC
Si l'on franchit le seuil de 150 m², il faudrait les services d'un architecte.
Pour joindre des photos
https://www.cjoint.com/
Après calcul des différentes surfaces créées, la régularisation demanderait le dépôt d'un PC
Si l'on franchit le seuil de 150 m², il faudrait les services d'un architecte.
C'est à nouveau moi, le posteur du sujet, après création d'un compte.
Je voulais joindre les plans initiaux, pour étayer le sujet.
En les regardant, j'ai découvert une autre modif, à l'étage, une partie du séjour a été transformé en terrasse, 6 m2 à peu près...
Et une ouverture avec escalier en colimaçon
Et je crois qu'avec les changements de destination du garage, on risque de légèrement depassé les 150m2... Faut que je recompte la surface plancher.
Je voulais joindre les plans initiaux, pour étayer le sujet.
En les regardant, j'ai découvert une autre modif, à l'étage, une partie du séjour a été transformé en terrasse, 6 m2 à peu près...
Et une ouverture avec escalier en colimaçon
Et je crois qu'avec les changements de destination du garage, on risque de légèrement depassé les 150m2... Faut que je recompte la surface plancher.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Jespere qu'elle va accepter la clause et je mettrai les frais d'architecte dans mon crédit...
Après, il restera plus qu'à croiser les doigts pour que tout passe à l'urbanisme et sans des tiers.
On est pas sortie d'affaire.
Et concernant, ma première question, savez la définition d'une pièce nommée "réserve"?
En faire une chambre revient-il à un changement de destination?