Démission de membres du bureau d'une association

Charlieminie Messages postés 8 Date d'inscription lundi 13 août 2018 Statut Membre Dernière intervention 14 août 2018 - 13 août 2018 à 19:37
Charlieminie Messages postés 8 Date d'inscription lundi 13 août 2018 Statut Membre Dernière intervention 14 août 2018 - 14 août 2018 à 13:00
Bonjour,

Je ne sais pas si je suis sur le bon forum car il s'agit de démissions de membres bénévoles au sein d'un bureau et non salariés.

Je vous remercie donc d'avance pour toutes les réponses et informations que vous pourrez me donner.

Voici la situation actuelle :

Une AG du club de sport dont je fais partie, a eu lieu le 15 juin 2018.Le bureau était alors composé de 7 membres. L'AG a eu lieu normalement et 2 des 7 membres arrivant au bout de leur mandat, se sont représentés et ont été réélus à l'unanimité.

Suite à un échange de mail entre le président et un autre membre du bureau, ce dernier a démissionner, quelques jours après l'Assemblée Générale.
A la suite de cette démission, un autre membre de ce bureau a organisé une réunion, le 4 juillet 2018, convoquant le président ainsi que les autres membres du bureau.

Questions :
- La réunion ci-dessus avait-elle lieu d'être du fait que nos statuts prévoient que les convocations doivent être faites par le président ou sur la demande d'un quart des membres du bureau?
- Des décisions prises lors de cette réunions sont-elles caduques ou non?

Lors de cette réunion, il a été signifié au président et à la secrétaire générale, que les autres membres du bureau souhaitaient les "aider à sortir" de l'association.

Le président et la secrétaire générale (femme du président) n'ont pas voulu démissionner ("sortir") des leurs postes.
Sachant que le président a été réélu, dans sa fonction de président, à l'unanimité lors de l'Assemblée Générale du 30 juin 2017 pour 3 ans, et que la secrétaire générale a été reconduite dans ses fonctions lors de l'Assemblée Générale au mois de juin 2016, pour 3 ans.

Le 5 juillet 2018, 5 membres du bureau ont démissionnés par email, car ils ne souhaitent plus faire partie du bureau sous la présidence actuelle (président + secrétaire générale). Ils ne restent donc plus au bureau que le président et la secrétaire générale. Les statuts prévoient un comité directeur de 3 à 12 membres.

Questions :
- Peuvent-ils rester à 2, sachant que, la secrétaire générale fait également office de trésorière?
- La secrétaire générale a informé la préfecture des 5 démissions, les 2 membres du bureau restant doivent-ils faire une assemblée extraordinaire pour paliers aux démissionnaires?
- Les membres démissionnaires peuvent-ils se représenter lors de cette assemblée extraodinaire? Si oui, et si ils sont de nouveau élus, seront-ils en droit de demander la démission ou le renvoi du président et de la secrétaire générale?

Je m'excuse de la longueur de mon texte et vous remercie de l'attention que vous y avez porté et que vous lui porterez.
Je vous remercie également pour toutes les informations et réponses que vous pourrez y apporter.

Cordialement.

1 réponse

Utilisateur anonyme
14 août 2018 à 10:41
Bonjour,

Il est difficile de vous apporter des réponses sans avoir connaissance des statuts.

Pour la réunion sans convocation, il est toujours possible de réunir les membres du bureau de façon informelle, surtout s'il y a besoin d'une mise au point. Mais les décisions collectives sont sans valeur.

Il est quand même très étonnant que le couple président- secrétaire générale ait été réélu à l'unanimité alors qu'il y a une forte dissidence dans le bureau.

Cordialement
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Charlieminie Messages postés 8 Date d'inscription lundi 13 août 2018 Statut Membre Dernière intervention 14 août 2018
14 août 2018 à 11:54
Bonjour,
Effectivement c'est ce que je ne comprends pas.
Lorque j'ai posé la question à l'un des demissionaires celui-ci m'a repondu que ce n'etait pas en assemblée générale qu'il fallait en parler.
En fait le président a été elu par l'assemblée générale pour 3 ans et non par les membres du bureau.
Je trouve au contraire que c'etait justement lors de l'assemblée générale qu'il fallait en parler. Je suis entraineur benevole d'une des équipes et ait été informé de la demission des membres et de ce qui avait été dit en gros lors de cette réunion.
En fait, il ny a rien d'ecrit dans les statuts. Il semblerait que dans ce cas, seule la loi prevaloi mais je ne trouve rien, d'où mon message dans le forum.
Je vous remercie quand même pour votre réponse. Vous m'avez éclairé par rapport à la réunion informelle et c'est déjà un bon point pour moi.
Merci encore.
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Utilisateur anonyme
14 août 2018 à 12:02
Vous trouverez peu d'éléments pour vous aider dans la loi de 1901. Elle définit juste le cadre juridique d'une association, comme au minimum 2 membres dont le président et le trésorier.
Pour le reste, il appartient aux statuts de définir les règles.

Si les statuts sont "vides", c'est de la responsabilité collective des membres d'avoir créé et surtout d'avoir laissé perdurer une association dans cet état.

Cordialement
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Charlieminie Messages postés 8 Date d'inscription lundi 13 août 2018 Statut Membre Dernière intervention 14 août 2018
14 août 2018 à 13:00
Merci beaucoup pour vos réponses.
Cordialement
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