Code de cession non noté
Résolu
Candia33
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Manon -
Manon -
J'ai oublié de noter le code de cession de mon véhicule, pour le transmettre à l'acheteur ! Comment puis-je le retrouver...?
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3 réponses
Bonjour à tous !
J'ai résolu mon problème (cf mon message du 8/11/2018 sur l'oubli du code de cession) de la façon suivante : j'ai envoyé le mail suivant (avec le maximum de précision et de clarté) via le site de l'ANTS. La demande a été finalisée en environ 2 semaines plus tard (demande de paiement en ligne), suivie de l'envoi de la nouvelle carte grise]. :)
"Bonjour,
M. X (xx/xx/1964 ; adresse : 58 rue XXX, 76XXX Rouen) a réalisé une déclaration de cession de son véhicule (XX-941-XX) dont je suis le destinataire (Anthony X ; xx/xx/1987 ; adresse : 65 rue Xxx, 75xxx Paris).
Malheureusement M. X a oublié de noter le code de cession.
Je ne peux donc pas faire les démarches pour changer la carte grise. Je suis bloqué.
Pouvez vous m'aider à débloquer la situation s'il vous plait ?
Vous trouverez en pièces jointes :
- le certificat de cession] du véhicule
- le certificat de situation administrative
- la déclaration de cession
- l'ancienne carte grise
Je vous remercie d'avance.
Cordialement,
Anthony X
06xxxxxxxx
***@***"
J'espère que ça aidera le maximum de personnes.
Bonne route !
J'ai résolu mon problème (cf mon message du 8/11/2018 sur l'oubli du code de cession) de la façon suivante : j'ai envoyé le mail suivant (avec le maximum de précision et de clarté) via le site de l'ANTS. La demande a été finalisée en environ 2 semaines plus tard (demande de paiement en ligne), suivie de l'envoi de la nouvelle carte grise]. :)
"Bonjour,
M. X (xx/xx/1964 ; adresse : 58 rue XXX, 76XXX Rouen) a réalisé une déclaration de cession de son véhicule (XX-941-XX) dont je suis le destinataire (Anthony X ; xx/xx/1987 ; adresse : 65 rue Xxx, 75xxx Paris).
Malheureusement M. X a oublié de noter le code de cession.
Je ne peux donc pas faire les démarches pour changer la carte grise. Je suis bloqué.
Pouvez vous m'aider à débloquer la situation s'il vous plait ?
Vous trouverez en pièces jointes :
- le certificat de cession] du véhicule
- le certificat de situation administrative
- la déclaration de cession
- l'ancienne carte grise
Je vous remercie d'avance.
Cordialement,
Anthony X
06xxxxxxxx
***@***"
J'espère que ça aidera le maximum de personnes.
Bonne route !
Manon
Vous avez mis quel objet dans le message envoyé ? En effet, je ne reçois que des ré^ponses automatiques....
Bonjour, vous aurez peut etre la reponse à ma question...
Voici mon problème: J'ai vendu mon véhicule à un particulier. J'ai réalisé toutes les démarches et j'ai bien remis le code de cession à l'acheteur. Aujourd'hui, l'acheteur me recontacte car il a laissé depasser le delai du code de cession. Il me demande de refaire un certificat de cession. Faut il que je le refasse étant donner que j'ai déjà fait toutes les démarches sur le site >ANTS?
Merci de votre réponse!
Voici mon problème: J'ai vendu mon véhicule à un particulier. J'ai réalisé toutes les démarches et j'ai bien remis le code de cession à l'acheteur. Aujourd'hui, l'acheteur me recontacte car il a laissé depasser le delai du code de cession. Il me demande de refaire un certificat de cession. Faut il que je le refasse étant donner que j'ai déjà fait toutes les démarches sur le site >ANTS?
Merci de votre réponse!
Bonjour,
Non, c'est désormais à lui de se débrouiller...
De toute façon la précédente cession est déjà enregistrée, donc vous ne pourriez pas la refaire !
Et la carte grise est barrée avec la date de cession, donc pas moyen de revenir en arrière.
C'est à lui de passer par un pro et de le payer pour rectifier sa négligence...
Cdt
Non, c'est désormais à lui de se débrouiller...
De toute façon la précédente cession est déjà enregistrée, donc vous ne pourriez pas la refaire !
Et la carte grise est barrée avec la date de cession, donc pas moyen de revenir en arrière.
C'est à lui de passer par un pro et de le payer pour rectifier sa négligence...
Cdt
Bonjour,
C'est expliqué sur le site de l'ANTS, juste ici :
https://immatriculation.ants.gouv.fr/FAQ-Particulier/Demarches-en-ligne/Comment-retrouver-ma-demande-en-ligne
Cdt
C'est expliqué sur le site de l'ANTS, juste ici :
https://immatriculation.ants.gouv.fr/FAQ-Particulier/Demarches-en-ligne/Comment-retrouver-ma-demande-en-ligne
Cdt
Je rencontre le même problème. J'ai oublié de noter le code de cession. Je suis incapable de le retrouver. J'ai effectué le cheminement indiqué dans le lien indiqué par gt55 mais cela ne résout pas mon problème. Il est indiqué "Aucune démarche en cours". Et pour cause, la démarche de cession a été finalisée...
Quelqu'un a t-il réussi à résoudre ce problème svp ? Merci d'avance !
Quelqu'un a t-il réussi à résoudre ce problème svp ? Merci d'avance !
Démarche terminée et pas la trace de ce %£¨µ* de code de cession.
Peut être la transmission est différée et arrive par mail après que la démarche soit considérée comme terminée
Patientons donc ...
Heureusement que j'ai fait la demande pour ma Maman car même avec une solide patience c'est l'enfer dés qu'un truc n'est pas parfaitement dans le cadre !
Peut être la transmission est différée et arrive par mail après que la démarche soit considérée comme terminée
Patientons donc ...
Heureusement que j'ai fait la demande pour ma Maman car même avec une solide patience c'est l'enfer dés qu'un truc n'est pas parfaitement dans le cadre !
Je suis rassurée de ne pas être la seule dans cette situation mais n'ai pas encore trouvé de solution et commence à m'inquiéter pour la suite...J'ai envoyé un mail via le site ANTS mais la seule réponse reçue est une réponse préenregistrée qui demande de vérifier les données fournies...Tout était dans les clous, je n'ai simplement pas noté le bon numéro mais seulement à numéro à 7 chiffres (numéro de dossier) et un code avec chiffres et lettres qui s'avère ne pas être le bon non plus. Il faudrait un code à 5 chiffres. Sit quelqu'un trouve un réponse, n'hésitez pas à partager! Merci!
La législation juridique et financière évolue en permanence...