Certificat de cession perdu et ancienne proprio o
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Sebgoofy59
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Bonjour,
Je suis le propriétaire dune moto dont je n'ai jamais fait la carte grise et j ai perdu le certificat de cession. Je l'ai acheter en dépôt vente à un garage qui a fermé depuis apparemment selon la préfecture ils n'ont pas envoyé le certificat de vente.
J ai retrouvé l'ancienne propriétaire qui ne veut rien faire pour moi si ce n'est.porter plainte
J ai la carte grise barrée ai je un moyen de me retourner contre elle?
Je suis le propriétaire dune moto dont je n'ai jamais fait la carte grise et j ai perdu le certificat de cession. Je l'ai acheter en dépôt vente à un garage qui a fermé depuis apparemment selon la préfecture ils n'ont pas envoyé le certificat de vente.
J ai retrouvé l'ancienne propriétaire qui ne veut rien faire pour moi si ce n'est.porter plainte
J ai la carte grise barrée ai je un moyen de me retourner contre elle?
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9 réponses
Salut Sebgoofy59
N'inversez pas les responsabilités.
Vous avez eu à l'époque un certificat de cession hors vous l'avez perdu.
Certes elle ne l'a (peut être) pas fait cette déclaration ce qui ne vous exonère pas votre responsabilité de la perte de ce document.
Elle a tous les droits à refuser de vous refaire cette cession car il lui faut l'assurance pendant le laps de temps que vous avez eu ce véhicule vous n'avez pas commis des infractions.
De plus c'est vous qui étiez en infraction pour défaut de changement de carte grise.
Il faudrait lui donner la preuve que vous n'avez pas fait des infractions (à cause du non changement de carte grise) ce qui explique son refus de vous refaire le certificat de cession.
Vous accusez cette personne d'être fautive de ne pas avoir fait la déclaration de cession.
Sachez que les cessions en Préfectures (avant fin 2017) déposées ont été par le passé non enregistrées pour la plupart des automobilistes cela n'a pas fait pour autant qu'ils étaient responsables des infractions commises par l'acheteur après la vente ni les obliger à refaire les certificats de cession.
En Préfecture un arrangement pouvait se faire à l'époque en présence des deux parties malheureusement cela n'est plus possible actuellement ce genre de possibilité.
Si vous persistez dans cette démarche il lui sera facile de démontrer (avec son certificat de cession) que vous êtes bien l'acheteur et responsable des PV en cours (s'il y en a).
Le professionnel qui a fait la transaction contrairement à ce que vous indiquez a été obligé de faire cette déclaration auprès de l'administration.
Il a agit comme intermédiaire sans à avoir à changer la carte grise.
Il vaudrait mieux trouver un arrangement peut être en saisissant le médiateur mais vu votre manière de voir les événements cela risque d'être difficile.
A+
N'inversez pas les responsabilités.
Vous avez eu à l'époque un certificat de cession hors vous l'avez perdu.
Certes elle ne l'a (peut être) pas fait cette déclaration ce qui ne vous exonère pas votre responsabilité de la perte de ce document.
Elle a tous les droits à refuser de vous refaire cette cession car il lui faut l'assurance pendant le laps de temps que vous avez eu ce véhicule vous n'avez pas commis des infractions.
De plus c'est vous qui étiez en infraction pour défaut de changement de carte grise.
Il faudrait lui donner la preuve que vous n'avez pas fait des infractions (à cause du non changement de carte grise) ce qui explique son refus de vous refaire le certificat de cession.
Vous accusez cette personne d'être fautive de ne pas avoir fait la déclaration de cession.
Sachez que les cessions en Préfectures (avant fin 2017) déposées ont été par le passé non enregistrées pour la plupart des automobilistes cela n'a pas fait pour autant qu'ils étaient responsables des infractions commises par l'acheteur après la vente ni les obliger à refaire les certificats de cession.
En Préfecture un arrangement pouvait se faire à l'époque en présence des deux parties malheureusement cela n'est plus possible actuellement ce genre de possibilité.
Si vous persistez dans cette démarche il lui sera facile de démontrer (avec son certificat de cession) que vous êtes bien l'acheteur et responsable des PV en cours (s'il y en a).
Le professionnel qui a fait la transaction contrairement à ce que vous indiquez a été obligé de faire cette déclaration auprès de l'administration.
Il a agit comme intermédiaire sans à avoir à changer la carte grise.
Il vaudrait mieux trouver un arrangement peut être en saisissant le médiateur mais vu votre manière de voir les événements cela risque d'être difficile.
A+
Salut Sebgoofy59
La Préfecture t'a t'elle donné une preuve du non enregistrement de cette cession?
Quand tu es allé voir cette vendeuse l'as tu menacé verbalement?
Je te redis la vendeuse n'a pas obligation de refaire la cession sans garanties et l'accord de l'administration.
Dire qu'il n'y pas de PV en cours n'est pas une preuve il te faut un document stipulant qu'il n'y a pas d'opposition administrative à l'égard de véhicule.
Le certificat de situation administrative ne sera pas retenu comme preuve.
Maintenant je te reproche ton attitude en fait tu te fais passer pour une victime et la vendeuse pour une méchante et ce sur ton premier avec un ton menaçant.
Désolé tu n'es pas une victime puisque tu n'as pas fait après la vente du véhicule dans les temps réglementaires.
Tu es toujours en infraction passible d'une verbalisation.
Le garagiste tu peux le retrouver au Greffe du tribunal du commerce.
Tu peut le contacter et éventuellement lui demander s'il a conservé dans ses archives la déclaration d'achat.
Attention cette déclaration d'achat cet ancien pro n'est pas obligé de la donner la loi ne l'oblige pas.
Maintenant reconnais avoir été négligent et change d'attitude surtout si tu vas voir le Médiateur.
Cependant il te faudra un dossier étayé afin que cette personne se penche sur cette affaire.
Mais si la vendeuse refuse catégoriquement de refaire la cession avec l'accord de l'administration elle en a parfaitement le droit à toi de méditer si le fait de ne pas avoir fait ce changement de carte grise dans les temps a bien été opportun.
Le médiateur il y en a un par commune et un à la Préfecture voir sur le site Préfecture.
A+
La Préfecture t'a t'elle donné une preuve du non enregistrement de cette cession?
Quand tu es allé voir cette vendeuse l'as tu menacé verbalement?
Je te redis la vendeuse n'a pas obligation de refaire la cession sans garanties et l'accord de l'administration.
Dire qu'il n'y pas de PV en cours n'est pas une preuve il te faut un document stipulant qu'il n'y a pas d'opposition administrative à l'égard de véhicule.
Le certificat de situation administrative ne sera pas retenu comme preuve.
Maintenant je te reproche ton attitude en fait tu te fais passer pour une victime et la vendeuse pour une méchante et ce sur ton premier avec un ton menaçant.
Désolé tu n'es pas une victime puisque tu n'as pas fait après la vente du véhicule dans les temps réglementaires.
Tu es toujours en infraction passible d'une verbalisation.
Le garagiste tu peux le retrouver au Greffe du tribunal du commerce.
Tu peut le contacter et éventuellement lui demander s'il a conservé dans ses archives la déclaration d'achat.
Attention cette déclaration d'achat cet ancien pro n'est pas obligé de la donner la loi ne l'oblige pas.
Maintenant reconnais avoir été négligent et change d'attitude surtout si tu vas voir le Médiateur.
Cependant il te faudra un dossier étayé afin que cette personne se penche sur cette affaire.
Mais si la vendeuse refuse catégoriquement de refaire la cession avec l'accord de l'administration elle en a parfaitement le droit à toi de méditer si le fait de ne pas avoir fait ce changement de carte grise dans les temps a bien été opportun.
Le médiateur il y en a un par commune et un à la Préfecture voir sur le site Préfecture.
A+
Je ne suis fautif que d'avoir perdu le certificat.
Je n'ai menacé personne.c' est moi que l'on a menacé.
Ok je lai perdu mais quand même. Je pense juste que la personne ne veut absolument pas m'aider et que même
Cela lui fait plaisir d'avoir un petit pouvoir.
Elle est policière et devrait comprendre mais non. Je me suis renseigner pour savoir comment faire?il me reste juste la solution du courrier avec ar, le médiateur, mais c'est toujours au bon vouloir d'une personne qui ne veut faire aucun effort. Alors oui je me dit que peut être je pourrais me retourner contre elle. Puis avoir un certificat de non gage sans être le propriétaire?
Je n'ai menacé personne.c' est moi que l'on a menacé.
Ok je lai perdu mais quand même. Je pense juste que la personne ne veut absolument pas m'aider et que même
Cela lui fait plaisir d'avoir un petit pouvoir.
Elle est policière et devrait comprendre mais non. Je me suis renseigner pour savoir comment faire?il me reste juste la solution du courrier avec ar, le médiateur, mais c'est toujours au bon vouloir d'une personne qui ne veut faire aucun effort. Alors oui je me dit que peut être je pourrais me retourner contre elle. Puis avoir un certificat de non gage sans être le propriétaire?
Bsr Sebgoofy59
Il faudrait que vous soyez sur que ce vendeur n'a pas fait cette déclaration en Préfecture.
En fait vous n'aurez aucuns renseignements à ce sujet.
Concernant les déclarations en Préfectures ceci est un vaste sujet que vous ne maitrisez pas du tout..
Même si elle n'a pas fait cet enregistrement (avant fin 2017) ii existe des moyens prouvant que le véhicule a bien été vendu d'abord à ce garage qui a certainement fait une déclaration d'achat.
Je trouve votre démarche scabreuse et risquée si vous avez l'intention de nuire à cette personne.
A+
Il faudrait que vous soyez sur que ce vendeur n'a pas fait cette déclaration en Préfecture.
En fait vous n'aurez aucuns renseignements à ce sujet.
Concernant les déclarations en Préfectures ceci est un vaste sujet que vous ne maitrisez pas du tout..
Même si elle n'a pas fait cet enregistrement (avant fin 2017) ii existe des moyens prouvant que le véhicule a bien été vendu d'abord à ce garage qui a certainement fait une déclaration d'achat.
Je trouve votre démarche scabreuse et risquée si vous avez l'intention de nuire à cette personne.
A+
J ai eu les renseignements à la préfecture en y allant avec ma carte grise barrée. La moto est à son nom.
Aucune trace de vente. Je ne demande rien de plus que pouvoir utiliser une moto que je lui ai payé. Je suis normalement dans mon droit. Je lui demande juste de me signer un papier qui ne l'engage à rien. De plus, c'est elle qui me dit quelle va porter plainte parce que je n'ai pas fait les papiers. Pour info, elle bosse aux objets trouvés et je suis aller chercher mon portefeuille perdu et c'est la que je suis tomber sur elle. Elle a vu la carte grise et me dit je vais porter plainte contre vous.
Je suis retourné avec les papiers plusieurs fois pour faire les papiers et J ai été éconduit. Qui essaye de nuire à quelqu'un de façon scabreuse. Je ne veux que pouvoir jouir de la moto que je lui ai payé.
Aucune trace de vente. Je ne demande rien de plus que pouvoir utiliser une moto que je lui ai payé. Je suis normalement dans mon droit. Je lui demande juste de me signer un papier qui ne l'engage à rien. De plus, c'est elle qui me dit quelle va porter plainte parce que je n'ai pas fait les papiers. Pour info, elle bosse aux objets trouvés et je suis aller chercher mon portefeuille perdu et c'est la que je suis tomber sur elle. Elle a vu la carte grise et me dit je vais porter plainte contre vous.
Je suis retourné avec les papiers plusieurs fois pour faire les papiers et J ai été éconduit. Qui essaye de nuire à quelqu'un de façon scabreuse. Je ne veux que pouvoir jouir de la moto que je lui ai payé.
Bsr Sebgoofy59
Citation: J ai la carte grise barrée ai je un moyen de me retourner contre elle?
Désolé pour vous, aucune obligation à cet ancien propriétaire à vous refaire une cession.
Votre négligence se paie au prix fort tant pis pour vous ce véhicule fera un joli "pot de fleur" devant votre domicile.
Déposez une plainte vous serez éconduit de toute façon
A+
Citation: J ai la carte grise barrée ai je un moyen de me retourner contre elle?
Désolé pour vous, aucune obligation à cet ancien propriétaire à vous refaire une cession.
Votre négligence se paie au prix fort tant pis pour vous ce véhicule fera un joli "pot de fleur" devant votre domicile.
Déposez une plainte vous serez éconduit de toute façon
A+
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Bsr Sebgoofy59
Je n’arrive pas à comprendre que tu ne puisses pas relire mes propos et en tirer profit.
Cette personne n’a pas à te refaire la cession car il y a risques pour elle et surtout elle peut penser que ton histoire n’est pas vraie…
Qu’elle n’ait pas fait la déclaration de cession en Préfecture je te le redis il fallait faire des démarches (suivre une procédure) même courrier avec la cession dans certaines Préfectures c’était « poubelle la cession ».
A la Préfecture ils t’ont indiqué de revoir cette vendeuse mais ils t’ont certainement indiqué que cette personne n’est pas obligée à intercéder à tes désirs.
Tu indiques que sur un autre forum (je présume) il t’a été conseillé de faire une lettre recommandée.
Tu peux faire ce courrier attention à ce que cette personne considère ta demande comme un harcèlement..
De toute façon elle ne fera pas cette nouvelle cession si tu n’as pas d’arguments hors pour le moment tu n’as aucune argumentation sérieuse..
Vis-à-vis de la loi tu es en infraction donc se heurter à ta vendeuse n’est pas de bonne augure
Tu n’as rien de tangible afin de te retourner contre cette vendeurs est –ce trop demander à réfléchir un moment ?.
Je t’ai indiqué qu’il te fallait certains documents afin de présenter un dossier recevable, pas de verbalisation en cours, et attestation de ton garagiste de la cession et de l’enregistrement auprès de l’administration de cette vente ;
Là tu t’attaques à un représentant de l’ordre public il te faudra de l’aide et surtout un changement de comportement si tu vas voir le médiateur.
A suivre racontes nous la suite…
A+
Je n’arrive pas à comprendre que tu ne puisses pas relire mes propos et en tirer profit.
Cette personne n’a pas à te refaire la cession car il y a risques pour elle et surtout elle peut penser que ton histoire n’est pas vraie…
Qu’elle n’ait pas fait la déclaration de cession en Préfecture je te le redis il fallait faire des démarches (suivre une procédure) même courrier avec la cession dans certaines Préfectures c’était « poubelle la cession ».
A la Préfecture ils t’ont indiqué de revoir cette vendeuse mais ils t’ont certainement indiqué que cette personne n’est pas obligée à intercéder à tes désirs.
Tu indiques que sur un autre forum (je présume) il t’a été conseillé de faire une lettre recommandée.
Tu peux faire ce courrier attention à ce que cette personne considère ta demande comme un harcèlement..
De toute façon elle ne fera pas cette nouvelle cession si tu n’as pas d’arguments hors pour le moment tu n’as aucune argumentation sérieuse..
Vis-à-vis de la loi tu es en infraction donc se heurter à ta vendeuse n’est pas de bonne augure
Tu n’as rien de tangible afin de te retourner contre cette vendeurs est –ce trop demander à réfléchir un moment ?.
Je t’ai indiqué qu’il te fallait certains documents afin de présenter un dossier recevable, pas de verbalisation en cours, et attestation de ton garagiste de la cession et de l’enregistrement auprès de l’administration de cette vente ;
Là tu t’attaques à un représentant de l’ordre public il te faudra de l’aide et surtout un changement de comportement si tu vas voir le médiateur.
A suivre racontes nous la suite…
A+
Salut
Ce certificat de non gages avait une valeur au moment de la cession.
Hors tu n'as pas saisi l'opportunité de faire cette cession immédiatement.
A présent ce certificat n'a aucune valeur même si tu vas sur le site ce jour.
Ton comportement à savoir le ton que tu emploies sur tes différentes réponses et surtout la conviction d'avoir le DROIT à demander ce document alors que tu n'es pas en position de force au contraire...
Quand on sollicite une faveur (là c'est le cas) on se fait tout petit vis à vis de l’interlocuteur et un rapport de force (s'en doute conseillé par d'autres) te sera défavorable et complétement à l'encontre du but que tu recherches.
Je ne développerai plus sur ce fil ni autres conseils en revanche en MP si ton affaire avance et à condition de faire amende honorable sur ton comportement.
A+
Ce certificat de non gages avait une valeur au moment de la cession.
Hors tu n'as pas saisi l'opportunité de faire cette cession immédiatement.
A présent ce certificat n'a aucune valeur même si tu vas sur le site ce jour.
Ton comportement à savoir le ton que tu emploies sur tes différentes réponses et surtout la conviction d'avoir le DROIT à demander ce document alors que tu n'es pas en position de force au contraire...
Quand on sollicite une faveur (là c'est le cas) on se fait tout petit vis à vis de l’interlocuteur et un rapport de force (s'en doute conseillé par d'autres) te sera défavorable et complétement à l'encontre du but que tu recherches.
Je ne développerai plus sur ce fil ni autres conseils en revanche en MP si ton affaire avance et à condition de faire amende honorable sur ton comportement.
A+
Promis je ne vous harcelerai plus.
À aucun moment et conseillé par personne je n'ai menacé ou été désobligeant avec qui que ce soit.
J ai payé une moto que je ne peux pas utiliser. Je sais très bien que LES fautes sont de mon côté. Je demande gentillement. La personne me répond je men fous je vais porter plainte je reviens en faisant tete basse même punition. Je lui ai quand même donner 5000 euros. Le chèque est encaissé. Je ne lui ai pas demander de merci
Je suis aller sur le site aujourd'hui pour avoir le certificat de non gage et je lai eu donc aucune infraction Je suis venu chercher un conseil, Je suis déjà conscient de mon erreur. Je vous explique que je suis au bout des possibilités de recours donc effectivement je commence à rager de devoir discuter avec des gens dont le discour tourne en boucle.
Ne vous inquiétez pas je ne vous importunerai plus pour avoir des réponses qui devrai me faire évoluer mais pour lesquelles ma bêtise scabreuse m' empêche de d'avoir un semblant d'intelligence et ďevolution.
Promis je ferai tout ce qu'il faut pour en faire un pot de fleurs dans mon allée et surtout ne plus harceler personne.
En vous remerciant pour votre aide si précieuse que je ne mérite pas bien sûr puisque J ai égaré un feuille de papier.
Honte à moi
Je cours me flageller.
À aucun moment et conseillé par personne je n'ai menacé ou été désobligeant avec qui que ce soit.
J ai payé une moto que je ne peux pas utiliser. Je sais très bien que LES fautes sont de mon côté. Je demande gentillement. La personne me répond je men fous je vais porter plainte je reviens en faisant tete basse même punition. Je lui ai quand même donner 5000 euros. Le chèque est encaissé. Je ne lui ai pas demander de merci
Je suis aller sur le site aujourd'hui pour avoir le certificat de non gage et je lai eu donc aucune infraction Je suis venu chercher un conseil, Je suis déjà conscient de mon erreur. Je vous explique que je suis au bout des possibilités de recours donc effectivement je commence à rager de devoir discuter avec des gens dont le discour tourne en boucle.
Ne vous inquiétez pas je ne vous importunerai plus pour avoir des réponses qui devrai me faire évoluer mais pour lesquelles ma bêtise scabreuse m' empêche de d'avoir un semblant d'intelligence et ďevolution.
Promis je ferai tout ce qu'il faut pour en faire un pot de fleurs dans mon allée et surtout ne plus harceler personne.
En vous remerciant pour votre aide si précieuse que je ne mérite pas bien sûr puisque J ai égaré un feuille de papier.
Honte à moi
Je cours me flageller.
Bj voila je trouve ça bizare de dire à quelqu un qu' il est coupleble de tout alors l argent qu' il a versez pour être moto doit avoir une facture et s il a facture de la moto les gens ne VEULE pas négocier ça par principe mais au sujet de l argent prit pour cette moto par l'ancien propriétaire et c est bien que cette moto est bien au nouveau maintenant ALORS sans jugées mais cela paraît comme un vol . de l argent au. nouveau propriétaire vu que l ancien propriétaire c est bien qu' il a touché l argent de cette moto vendu à son profit il faudrait normalement le nouveau propriétaires avoir la facture de l achat et aussi c est comme si l ancien propriétaire n'a pas envoyé le double pour ce dégagé de toute responsabilité serait coupleble et obligé de paye les pv des autres. Mette vous à la place de celui qui a acheté et payé cette moto.il la pas volé et en plus demandez lui si la facture d achat merci salutations à tous
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Si il y a un moyen de lui faire changer d'avis, Je suis pour. Comment saisir le médiateur?