La Caf peut-elle me demander de rembourser le RSA?
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tamtam86 Messages postés 34 Statut Membre -
tamtam86 Messages postés 34 Statut Membre -
Bonjour,
Etant dans une situation familiale et personnelle compliquée et instable, je suis dans l'impossibilité de m'engager dans des projets à long terme (études, carrière). Ayant vécu de petit boulots à droite à gauche jusqu'à mes 25 ans, j'ai demandé le RSA il y a de cela un an et demi, que j'ai tout de suite commencé à percevoir. Je me suis rendu compte par la suite (plusieurs mois plus tard) que je devais prendre RDV avec un conseiller pour signer un "contrat d'engagement" ou quelque chose comme ça, ce que je n'ai encore pas fait.
J'ai pendant quelques mois continué à chercher un emploi temps plein, que j'ai abandonné pour diverses raisons avant la fin de la période d'essai. Quelques mois ont passé pendant lesquels j'ai continué de toucher le RSA, puis ai trouvé un temps partiel, que j'ai vite abandonné aussi.
Un jour je reçois une lettre je crois de l'assistante sociale ou du CCAS où je suis domicilié où on me convoque à une "journée intégration"', sous peine de me couper le RSA, précisément le jour où je commence le temps partiel que je mentionne ci-haut. J'explique que je ne suis pas disponible pour cette raison et n'y vais donc pas.
Ma situation familiale, cause de mon instabilité, ne s'est pas améliorée, et les mois ont continué de passer, sans que je ne débute de nouvel emploi régulier et fixe; entre temps, tous les mois j'ai continué à toucher le RSA et un peu de prime d'activité pour un boulot d'appoint que je fais dans une association un ou deux jours par mois.
Je ne suis pas inscrit à Pôle Emploi, la CAF m'a demandé une attestation d'inscription à PE.
Ma question est la suivante: la CAF peut-elle un jour me sommer de lui rembourser l'intégralité de l'argent qu'elle m'a versé en RSA depuis le début?
Merci pour vos réponses.
Etant dans une situation familiale et personnelle compliquée et instable, je suis dans l'impossibilité de m'engager dans des projets à long terme (études, carrière). Ayant vécu de petit boulots à droite à gauche jusqu'à mes 25 ans, j'ai demandé le RSA il y a de cela un an et demi, que j'ai tout de suite commencé à percevoir. Je me suis rendu compte par la suite (plusieurs mois plus tard) que je devais prendre RDV avec un conseiller pour signer un "contrat d'engagement" ou quelque chose comme ça, ce que je n'ai encore pas fait.
J'ai pendant quelques mois continué à chercher un emploi temps plein, que j'ai abandonné pour diverses raisons avant la fin de la période d'essai. Quelques mois ont passé pendant lesquels j'ai continué de toucher le RSA, puis ai trouvé un temps partiel, que j'ai vite abandonné aussi.
Un jour je reçois une lettre je crois de l'assistante sociale ou du CCAS où je suis domicilié où on me convoque à une "journée intégration"', sous peine de me couper le RSA, précisément le jour où je commence le temps partiel que je mentionne ci-haut. J'explique que je ne suis pas disponible pour cette raison et n'y vais donc pas.
Ma situation familiale, cause de mon instabilité, ne s'est pas améliorée, et les mois ont continué de passer, sans que je ne débute de nouvel emploi régulier et fixe; entre temps, tous les mois j'ai continué à toucher le RSA et un peu de prime d'activité pour un boulot d'appoint que je fais dans une association un ou deux jours par mois.
Je ne suis pas inscrit à Pôle Emploi, la CAF m'a demandé une attestation d'inscription à PE.
Ma question est la suivante: la CAF peut-elle un jour me sommer de lui rembourser l'intégralité de l'argent qu'elle m'a versé en RSA depuis le début?
Merci pour vos réponses.
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4 réponses
bonjour
étant donné que vous ne faites AUCUN EFFORT pour trouver un travail, et que lorsque vous en trouvez, vous avez toujours un prétexte pour ne pas bosser, oui, elle peut le demander!!!!
étant donné que vous ne faites AUCUN EFFORT pour trouver un travail, et que lorsque vous en trouvez, vous avez toujours un prétexte pour ne pas bosser, oui, elle peut le demander!!!!
Supprimer le RSA c'est possible mais pas rétroactivement (pas dans votre situation) donc si vous continuez ils pourront le couper mais pas ce que vous avez déjà perçu. Si la CAF considère que vous ne devez plus toucher le RSA vous serez prévenu mais il ne pourra pas y avoir de remboursement de tout ce que vous avez perçu sauf fraude ou indu.
bonjour je ne suis pas comme cette reac de relax qui n'a jamais dû avoir de blème de sa vie
je te dirai que ton profil je le connais et que je ne trouve pas normal qu'ils te coupent le rsa, à mon avis ils ne le feront pas, sinon ils le couperaient à pas mal de monde
donc mon idée, mais je peux avoir tord, ce que tu racontes ressemble à un profil d'instable psychique, je peux me tromper mais ça vaut le coup de se poser la question
je te dirai que ton profil je le connais et que je ne trouve pas normal qu'ils te coupent le rsa, à mon avis ils ne le feront pas, sinon ils le couperaient à pas mal de monde
donc mon idée, mais je peux avoir tord, ce que tu racontes ressemble à un profil d'instable psychique, je peux me tromper mais ça vaut le coup de se poser la question
Bonjour
Je réponds très tardivement au sujet. Je voulais vous dire qu'ils ne peuvent pas vous couper le rsa même si vous ne faites pas vraiment d'effort pour travailler vous faites quand même des démarches et vous trouvez des emplois même si vous ne vous y tenez pas. Car le rsa est la base ! il ni a aucun remboursement à faire sauf si vous avez triché ou fraudé sur vos déclarations. J'ai une copine qui ne travaille que 3h semaine et ne fait aucune démarche sauf l'été quelques remplacement de quelques heures minimum et celà depuis au moins 4 ans, ils ont menacés de lui couper le rsa car visiblement elle est à fond avec 3h semaine, mais ils ne l'ont jamais fait. Alors rassurez vous !
Je réponds très tardivement au sujet. Je voulais vous dire qu'ils ne peuvent pas vous couper le rsa même si vous ne faites pas vraiment d'effort pour travailler vous faites quand même des démarches et vous trouvez des emplois même si vous ne vous y tenez pas. Car le rsa est la base ! il ni a aucun remboursement à faire sauf si vous avez triché ou fraudé sur vos déclarations. J'ai une copine qui ne travaille que 3h semaine et ne fait aucune démarche sauf l'été quelques remplacement de quelques heures minimum et celà depuis au moins 4 ans, ils ont menacés de lui couper le rsa car visiblement elle est à fond avec 3h semaine, mais ils ne l'ont jamais fait. Alors rassurez vous !
Je ne viens pas pour être jugé, enfin on dérape là...; je demande juste si légalement on peut me demander de rembourser l'argent que la Caf a pu me verser au titre du RSA, compte tenu de la situation décrite ci-haut.
D'autres réponses?
Merci
vous abandonnez TOUS vos boulots stables
donc OUI, vous pouvez être condamné à rembourser!