Agrandissement/rénovation d'une cabane cadastrée

Clembout - 4 juil. 2018 à 16:46
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 4 juil. 2018 à 19:34
Bonjour,

J'ai pour projet d'acheter un terrain sur ma commune. Celui ci est non constructible mais il y a dessus une cabane d'environ 20 ou 30m² cadastrée et classée abri de jardin, raccordée à l'eau et avec fosse septique mais pas l'électricité. C'est un terrain d'environ 1.3ha et la cabane n'a abosolument aucun vis-à-vis avec le voisinage. C'est par contre un lieu de passage et de promenade car il y a une rivière en contrebas (mais ce n'est pas une zone inondable).

La commune est pour l'instant soumise au RNU mais un PLUI est en cours.
Je connais très bien le maire qui me conseille de me dêpecher d'acheter avant le PLUI et que j'ai le droit de faire un agrandissement de la cabane, qu'il ferait passer en HLL (habitat léger de loisir).
Sauf que si j'agrandit je vais en fait quasiment tout refaire en ossature bois et isolation paille, ou autre procédé écologique (cette partie est encore à définir, mais en tous cas ça ne sera pas démontable...) avec installation électrique en panneaux solaires.

Tous les renseignements que je trouve sont très flou et ne répond pas vraiment à mes questions... Pourrais-je demander un permis de construire ? Même si je modifie totalement la structure du bâtiment existant ?
Sachant que le maire est totalement pour mon projet et est même prêt à m'aider, est-ce qu'il y a d'autres instances qui pourraient l'empêcher (DDT etc...) ? Pourrais-je habiter à l'année sur ce terrain et y avoir une adresse ? Si le maire arrive à changer la classification du bâtiment en HLL cela va-t-il me porter préjudice sachant que ce ne sera pas démontable ? Et si oui quelles autres solutions s'offrent à moi ?

Merci d'avance de vos conseils avisés... Je sais que mon projet n'est pas commun donc n'hésitez pas à m'en demander plus.
Ce terrain est un véritable coin de paradis perdu dans la nature, j'ai peur qu'il me passe sous le nez si je ne réagis pas vite mais je ne veux pas me précipiter si je ne peux finalement pas y vivre.

Cordialement,
Clémentine

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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
4 juil. 2018 à 19:34
Bonjour

Pourrais-je demander un permis de construire ?

Le projet étant soumis à autorisation administrative, un dossier sera obligatoire. A voir entre la déclaration préalable et le permis de construire (perso je pense pour la première hypothèse).

est-ce qu'il y a d'autres instances qui pourraient l'empêcher (DDT etc...)

La ville étant encore en RNU, c'est à la DDT de faire l'instruction. Elle se contentera de suivre la règle et sera relativement rigide. Elle demandera obligatoirement l'avis du maire mais pourrait autant accepter le projet comme le refuser si celui-ci ne respecte pas le cadre réglementaire.

Si le maire arrive à changer la classification du bâtiment en HLL cela va-t-il me porter préjudice sachant que ce ne sera pas démontable ?

A voir dans la cadre de l'élaboration du PLUI
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