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Places parking

Stephie30210 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 28 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 28 juin 2018 - 28 juin 2018 à 11:51
Stephie30210 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 28 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 28 juin 2018 - 28 juin 2018 à 14:40
Bonjour
Ai je le droit de faire modifier des places de parking du lotissement pour pouvoir faire un parking non clos obligatoire ?
Merci

3 réponses

Réponse 1 / 3
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 257
28 juin 2018 à 13:02
Bonjour,

Qui impose ce 
parking non clos obligatoire ?
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Stephie30210 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 28 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 28 juin 2018
28 juin 2018 à 13:39
C'est le lotisseur me semble t il. Du coup j'ai le portail après le pnc qui est collé à la façade et un mur en retour avec portillon quasi sous une fenêtre. De plus pour rentrer la voiture il faut ensuite ressortir pour accéder à la maison...tres pratique ! En modifiant les 2 places du lotissement je pourrais modifier mon mur de clôture mais on me dit que cela a un cout car il faut modifier le permis du lotissement
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Réponse 2 / 3
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 257
28 juin 2018 à 13:51 
C'est le lotisseur me semble t il

Il va falloir s'en assurer...

Oui en effet, cela nécessite le dépôt d'un permis d'aménager modificatif et peut-être également un permis de construire modificatif
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Réponse 3 / 3
Stephie30210 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 28 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 28 juin 2018
28 juin 2018 à 14:40
Oui je me le suis fait confirmer c'est bien le lotisseur....je vais lire le dossier dédié au règlement et continuer à me creuser les méninges pour faire autrement mais ca me semble bien compliqué
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