Résiliation de contrat
Nat
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andre78fr Messages postés 2734 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
andre78fr Messages postés 2734 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
J ai fait un devis de u1 an du 1 Octobre 2017 jusqu'àu 1 Octobre 2018
Je suis auto entrepreneur
Samedi j ai reçu un couriet recommander à me dire que mon contrat prendra fin le 30 juin 2018
Je ne comprend pas car mon contrat ce termine le 1 Ictobre 2018
Est ce que je doit continue jusqu'au 1 Octobre 2018 et faire ma facture de juillet Août Septrmbre comme prévu
J ai besoi. De savoir quel sont mes droit rapidement pour répondre au Syndic avant mardi
Merci de votre aide
J ai fait un devis de u1 an du 1 Octobre 2017 jusqu'àu 1 Octobre 2018
Je suis auto entrepreneur
Samedi j ai reçu un couriet recommander à me dire que mon contrat prendra fin le 30 juin 2018
Je ne comprend pas car mon contrat ce termine le 1 Ictobre 2018
Est ce que je doit continue jusqu'au 1 Octobre 2018 et faire ma facture de juillet Août Septrmbre comme prévu
J ai besoi. De savoir quel sont mes droit rapidement pour répondre au Syndic avant mardi
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2 réponses
Bonjour,
Vous n'expliquez pas bien votre problème,
Avez vous fait une faute professionnelle? Ce qui est une très bonne raison pour une résiliation de contrat.
En tout cas, vous ne pourrez pas continuer votre exercice tant que ceci n'est pas résolu.
Vous n'expliquez pas bien votre problème,
Avez vous fait une faute professionnelle? Ce qui est une très bonne raison pour une résiliation de contrat.
En tout cas, vous ne pourrez pas continuer votre exercice tant que ceci n'est pas résolu.
Vous êtes qui ? Vous faites quoi ? Quelle est au juste votre relation avec une copropriété ???
Un devis n'est pas un contrat, si vous avez un contrat (signé) il doit prévoir les modalités de résiliation...
Une rupture abusive peut être sanctionnée et vous pouvez peut-être facturer, selon le contrat et ce qui est écrit dedans !
Un devis n'est pas un contrat, si vous avez un contrat (signé) il doit prévoir les modalités de résiliation...
Une rupture abusive peut être sanctionnée et vous pouvez peut-être facturer, selon le contrat et ce qui est écrit dedans !
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