Peintures des placards

H1jacky - 15 juin 2018 à 22:12
 Utilisateur anonyme - 18 juin 2018 à 21:44
Bonjour,
Les portes des placards étaient vernies. Le conseil syndical à décidé de les peindre sans l’avis des copropriétaires. La moitié souhaite garder le vernis.
Une propriétaire faisant partie du cs ayant 4appartements dit qu’elle est majoritaire pour la décision.
Merci de me renseigner

5 réponses

Utilisateur anonyme
15 juin 2018 à 22:17
Bonjour,
Il n'y a pas de majorité dans le conseil syndical qui n'a pas le droit de décider tout seul de peindre !
C'est l'AG qui doit décider et voter.
Egalement l'AG peut déléguer le choix final au conseil syndical, mais avec un montant maximum de travaux.
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Les peintures des paliers étaient prévues dans notre petite résidence de 11 appartements. Un rendez vous était fixé avec le syndic, le peintre et 2 membres du cs dont je suis le président. La propriétaire présente et possédant 4 appartements à décidé de Rajeunir l’immeube en peignant les placards de différentes couleurs. Les portes de chaque appartements sont vernies, les rampes d’escaliers aussi. Je n’étais pas d’accord, argumentant , puis j’ai fini par me résigner.
J’ai effectué un sondage auprès des copropriétaires et il s’avere que la majorité souhaite garder les portes vernies.
J’en avise le syndic qui me répond que cette propriétaire détient les millièmes et qu’il n’y a rien à faire.
Il donne rendez-vous dans le hall de l’immeuble lundi. J’ai convoqué les propriétaires pour statuer. Je rappelle que les peintures des placards n’etaJ’entends pas au programme à l’AG. Merci pour vos réponses. Salutations.
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rambouillet41 Messages postés 9329 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 26 avril 2024 3 427
Modifié le 16 juin 2018 à 07:59
Bonjour,

Aucun copro ne peut être majoritaire à lui tout seul en AG....

Si les portes des placards n'étaient pas prévu au devis choisi par l'AG, alors elle ne peuvent être peintes ou vernies (en théorie).
Maintenant quand on rénove, il est bien aussi de faire tout...

Donc à la réunion de Lundi, il faudrait qu'il y ait une majorité de copros pour décider .... et comment cela va-t-il être payé ?????
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Bonjour et merci, encore une petite question je vous prie.
Lors de l’assemblée, il n’avait Pas été question de peindre
les portes de placards vernies à l’origine comme les portes
de chaque appartement ainsi que les rampes d’escaliers.Merci, cdlt
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Utilisateur anonyme > H1jacky
16 juin 2018 à 10:42
Si ce n'était pas dans le devis voté, il ne faut pas l'ajouter. Seule compte la résolution votée par l'AG.
Vous pouvez demander un devis au peintre pour les placards et voter lors de la prochaine AG sur la réfection des placards.
Ce sera la meilleure manière de résoudre ce litige.
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Les portes de placards comme chaque porte d’appartement étaient vernies.
A l’assemblée générale il n’avaIt pas été question de peindre les portes .
La décision à été prise par 2 personnes seulement du CS.
Les autres propriétaires souhaitant que les portes restent vernies.
Nous aurions dû en parler lors de l’assemblée. Les travaux sont prévus pour mi juillet.Merci pour votre réponse.
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Utilisateur anonyme
16 juin 2018 à 14:11
Lors de l'assemblée générale, on VOTE.
Que disait le devis sur lequel vous avez voté ?
Et le devis approuvé sert de base à l'ordre de service que le syndic envoie à l'entreprise et ensuite l'entreprise fait les travaux selon son devis.
Si il y a écrit vernis, c'est vernis et pas peinture !
Les 2 personnes du CS n'ont pas le droit de prendre une décision sauf si l'AG a voté une délégation.
En tant que président du conseil syndical vous devez contrôler que le syndic exécute correctement ce que l'AG a voté et sinon vous lui envoyez une lettre de réclamation en RAR.
Appuyez vous sur le devis voté en AG
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Bonjour et encore merci,
Voilà ce que disait le devis.
Portes palières vernies.
Cdlt
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Bonsoir,
Merci de bien vouloir répondre à ma question.
Lors de l’assemblée générale , des travaux de peinture
étaient prévus et un devis établi et retenu,
Il mentionnait les coloris plafonds’ plinthes paliers
ainsi que portes palières ( abritant compteur eau et gaz et électricité) sans oublier les rampes d’escaliers vernies également.L’ensemble était coordonné.
Lors du CS un membre a déclaré que les portes palières
Seraient peintes en différentes couleurs pour éclairer davantage .
Comme cette dame possède 4appartement sur 11, elle veut régenter
Prétextant que ses millièmes lui donnent la majorité.
Les autres ne souhaitent pas la peinture, Qui va gagner,
Merci, cdlt
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Utilisateur anonyme
16 juin 2018 à 22:49
Si le devis voté en AG mentionnait les couleurs, c'est ce devis voté qu'il faut appliquer !
Il faut remettre cette dame à sa place, le CS ne décide pas de la couleur des portes !
Il n'y a pas de majorité au conseil syndical. La majorité ne sert que pour un vote en AG.
Ses millièmes ne peuvent pas du tout lui donner la majorité à elle-seule, même en AG car :
Article 22  
I. - Le règlement de copropriété détermine les règles de fonctionnement et les pouvoirs des assemblées générales, sous réserve des dispositions du présent article, ainsi que de celles des articles 24 à 26 ci-dessous.

Chaque copropriétaire dispose d'un nombre de voix correspondant à sa quote-part dans les parties communes. Toutefois, lorsqu'un copropriétaire possède une quote-part des parties communes supérieure à la moitié, le nombre de voix dont il dispose est réduit à la somme des voix des autres copropriétaires.
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Merci infiniment, je vous donnerai le verdict lundi. Vous m’avez bien aidé,cdlt
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Utilisateur anonyme
17 juin 2018 à 09:58
avec plaisir, bon dimanche.
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Où puisez vous toutes ces connaissances?
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Utilisateur anonyme
17 juin 2018 à 11:03
Une "certaine" expérience de ces sujets...
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Bonsoir Madame,
Merci infiniment pour vos précieux conseils,
Tout s est déroulé parfaitement et le devis a
fait foi. Nous garderons les portes palières
vernies tout comme les rampes .
Bonne soirée et merci encore.
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Utilisateur anonyme
18 juin 2018 à 21:44
Ah tant mieux ! Vous avez eu raison de tenir bon.
Merci pour le retour. Bonne soirée à vous.
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