A voir également:
- Titre de séjour
- Droit d'usage et d'habitation a titre gratuit - Guide
- Refus de renouvellement de titre de séjour de 10 ans forum - Forum Formalités et papiers
- Titre de séjour expiré depuis 1 an - Forum Formalités et papiers
- Renouvellement titre de séjour après expiration forum - Forum Formalités et papiers
- Titre de séjour expiré depuis plus de troimoi - Forum Formalités et papiers
1 réponse
Bonjour
et elle et l'a de puis février
Votre nièce a quoi depuis février ??
Les enfants mineurs n'ont pas de titre de séjour.
C'est seulement à 18 ans (ou à 16 ans s'ils travaillent)
Si c'est pour un DCEM vous devez voir avec la préfecture les documents à fournir dont le jugement de kafala judiciaire.
et elle et l'a de puis février
Votre nièce a quoi depuis février ??
Les enfants mineurs n'ont pas de titre de séjour.
C'est seulement à 18 ans (ou à 16 ans s'ils travaillent)
Si c'est pour un DCEM vous devez voir avec la préfecture les documents à fournir dont le jugement de kafala judiciaire.
La législation juridique et financière évolue en permanence...