RSI - Remboursement de trop perçu & revenus en N+1
benisfresh
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gitane2229 -
gitane2229 -
Bonjour,
Aujourd'hui ma comptable m'indique avoir actualisé mon revenu 2017 sur le site du RSI.
Son chiffre annoncé (34K€) m'interpelle, elle m'annonce alors que vu que le RSI m'a rembousé un trop perçu de 15K€ l'an dernier, ceux-ci passent dans mon revenu 2017. Donc en + je suis soumis à l'IR dessus...
J'aimerais savoir si c'est réellement le cas, vu que :
- Le remboursement du trop perçu résulte d'une différence entre cotisations faites et cotisations dues.
- Je trouve ça étrange de devoir repayer des charges et des impôts dessus, alors que cet argent n'était finalement dû à personne.
Aujourd'hui ma comptable m'indique avoir actualisé mon revenu 2017 sur le site du RSI.
Son chiffre annoncé (34K€) m'interpelle, elle m'annonce alors que vu que le RSI m'a rembousé un trop perçu de 15K€ l'an dernier, ceux-ci passent dans mon revenu 2017. Donc en + je suis soumis à l'IR dessus...
J'aimerais savoir si c'est réellement le cas, vu que :
- Le remboursement du trop perçu résulte d'une différence entre cotisations faites et cotisations dues.
- Je trouve ça étrange de devoir repayer des charges et des impôts dessus, alors que cet argent n'était finalement dû à personne.
A voir également:
- Remboursement trop perçu urssaf comptabilité
- Bareme kilometrique 2025 urssaf - Guide
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- Courrier trop-perçu salaire erreur employeur - Guide
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3 réponses
Bonjour.
Je suppose que vous êtes au "réel" ou au "réel simplifié" ;
Ce que vous nous dites est tout à fait impossible. Un travailleur non salarié (au RSI) ne peut être assujetti deux fois ! Vous avez dû mal vous comprendre avec votre comptable.
L'ajustement des cotisations sociales est la dernière écriture du comptable, qu'il passe à la fin de chaque exercice. Il dispose d'un logiciel spécifique qui fait le calcul, calcul qui donne, soit un rappel, soit un trop appelé.
Cdt
Je suppose que vous êtes au "réel" ou au "réel simplifié" ;
Ce que vous nous dites est tout à fait impossible. Un travailleur non salarié (au RSI) ne peut être assujetti deux fois ! Vous avez dû mal vous comprendre avec votre comptable.
L'ajustement des cotisations sociales est la dernière écriture du comptable, qu'il passe à la fin de chaque exercice. Il dispose d'un logiciel spécifique qui fait le calcul, calcul qui donne, soit un rappel, soit un trop appelé.
Cdt
Bonjour,
Pourtant à quelques dizaines d'euros près j'ai fais le calcul simple sur l'année 2017 :
Versements sur compte personnel en tant que rémunération
+
Versement du RSI de 15 000€
= ce que la comptable a stipulé être ma rémunération en TNS sur l'année 2017.
Je ne comprends pas pourquoi ces 15000€ sont pris en compte comme revenus.
Pourtant à quelques dizaines d'euros près j'ai fais le calcul simple sur l'année 2017 :
Versements sur compte personnel en tant que rémunération
+
Versement du RSI de 15 000€
= ce que la comptable a stipulé être ma rémunération en TNS sur l'année 2017.
Je ne comprends pas pourquoi ces 15000€ sont pris en compte comme revenus.
Bonjour.
.
A défaut de pouvoir répondre, tellement les paramètres sont variés, il faudrait que vous demandiez à votre comptable le détail précis de l'addition qui lui a donné votre nouvelle base de cotisations.
Comptablement parlant, il est impossible de cotiser deux fois ;
Lorsque j'étais assujetti au RSI, le comptable passait cette dernière écriture (rappel ou trop versé) ;
Quand rappel futur, il soustrayait ce montant du bénéfice de l'année en cours, et constat de la dette ;
Quand trop versé, il augmentait le montant du bénéfice de l'année en cours, et constat de la créance ;
Et il m'éditait un échéancier de la période suivante, échéancier qui concordait avec celui que je recevais plus tard avec l'échéancier du RSI.
Cdt
.
A défaut de pouvoir répondre, tellement les paramètres sont variés, il faudrait que vous demandiez à votre comptable le détail précis de l'addition qui lui a donné votre nouvelle base de cotisations.
Comptablement parlant, il est impossible de cotiser deux fois ;
Lorsque j'étais assujetti au RSI, le comptable passait cette dernière écriture (rappel ou trop versé) ;
Quand rappel futur, il soustrayait ce montant du bénéfice de l'année en cours, et constat de la dette ;
Quand trop versé, il augmentait le montant du bénéfice de l'année en cours, et constat de la créance ;
Et il m'éditait un échéancier de la période suivante, échéancier qui concordait avec celui que je recevais plus tard avec l'échéancier du RSI.
Cdt
Ok donc dans mon cas trop versé de 15000€ qui viennent s'ajouter en bénéfice à ma rémunération.
Je comprends la logique mais reste perplexe, un système plus simple ne serait pas plus mal :)
Je comprends la logique mais reste perplexe, un système plus simple ne serait pas plus mal :)
Bonjour.
Normalement, ces 15000 ont été rattachés au bénéfice de l'année à laquelle ils se rapportaient. Le comptable a dû vous annoncer un trop payé de 15000 à recevoir sur n+1.
Chaque fin d'exercice, le bénéfice social est calculé en tenant compte du
+ résultat (bénéfice ou perte) comptable,
+ votre rémunération,
+ vos cotisations sociales provisionnelles obligatoires,
+ ou - des charges que je ne peux connaître,
= somme servant de base de calculs au RSI.
Comme on ne connaît pas à l'avance le bénéfice, ça fonctionne toujours par des versements de provisions sur l'exercice en cours, avec régularisation (rappel ou crédit) dès que le bénéfice est connu ;
Sans compter quelques charges qui ne sont pas déductibles socialement, et les plus ou moins-values qui ont leur traitement social propre.
Mais vous devriez demander à votre comptable ce qu'il a inclus dans la base déclarée ; Y répondre ne lui prendra que quelques minutes ; Profitez-en pour réclamer l'échéancier pour la période future ;
Cdt
Normalement, ces 15000 ont été rattachés au bénéfice de l'année à laquelle ils se rapportaient. Le comptable a dû vous annoncer un trop payé de 15000 à recevoir sur n+1.
Chaque fin d'exercice, le bénéfice social est calculé en tenant compte du
+ résultat (bénéfice ou perte) comptable,
+ votre rémunération,
+ vos cotisations sociales provisionnelles obligatoires,
+ ou - des charges que je ne peux connaître,
= somme servant de base de calculs au RSI.
Comme on ne connaît pas à l'avance le bénéfice, ça fonctionne toujours par des versements de provisions sur l'exercice en cours, avec régularisation (rappel ou crédit) dès que le bénéfice est connu ;
Sans compter quelques charges qui ne sont pas déductibles socialement, et les plus ou moins-values qui ont leur traitement social propre.
Mais vous devriez demander à votre comptable ce qu'il a inclus dans la base déclarée ; Y répondre ne lui prendra que quelques minutes ; Profitez-en pour réclamer l'échéancier pour la période future ;
Cdt
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