Frais de Débroussaillage
Maike83
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rambouillet41 Messages postés 10188 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Objet : Débroussaillage
Bonjour
Je suis propriétaire d’une villa dans un lotissement entouré de foret à La Mole 83310.
Ce lotissement est géré par une ASL.
Qui doit payer les frais de débroussaillage sur 50 m à l’extérieur du périmètre du lotissement.
Sachant que cette close n’est pas spécifiée dans les statuts de l’ASL.
L’ASL ou chaque Propriétaire individuellement ?
Vous remerciant par avance
Cordialement
Bonjour
Je suis propriétaire d’une villa dans un lotissement entouré de foret à La Mole 83310.
Ce lotissement est géré par une ASL.
Qui doit payer les frais de débroussaillage sur 50 m à l’extérieur du périmètre du lotissement.
Sachant que cette close n’est pas spécifiée dans les statuts de l’ASL.
L’ASL ou chaque Propriétaire individuellement ?
Vous remerciant par avance
Cordialement
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