Palier utilisé comme une terrasse

olugdi69 Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 18 mai 2018 Statut Membre Dernière intervention 18 mai 2018 - 18 mai 2018 à 18:52
olugdi69 Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 18 mai 2018 Statut Membre Dernière intervention 18 mai 2018 - 18 mai 2018 à 22:05
Je souhaiterais faire appel à vos compétences et/ou expériences. Je suis locataire d'un duplex dans une maison de village fractionnée en plusieurs appartements. 4 d'entre eux, dont le mien, sont regroupés dans un segment de cette maison, et partagent une partie commune comprenant les entrées de 3 appartements au rez -de-chaussée, et un escalier en colimaçon, permettant d'accéder à l'entrée du 4eme appartement à l'étage.

Cette entrée se résume en un petit palier(1,5m² environ), que mes voisins locataires occupent comme un balcon (table, chaise, fausse pelouse au sol). Il s'y installent depuis plusieurs semaines notamment pour prendre l’apéritif. Ce palier est collé (moins d'1 mètre sur le côté) à la fenêtre de ma chambre qui donne sur ces parties communes (ou cage d'escalier) et ruine de fait notre intimité, nous donnant la sensation de "vivre avec eux" (bien que nous n'ayons personnellement rien contre eux). Nous en avons parlé à notre propriétaire (représentant la SCI propriétaire de l'ensemble des lots de la maison). Il a semblé surpris par nos complaintes, et nous a expliqué que dans la mesure où l'escalier permet l'accès à cet unique appartement, l'entrée et son palier sont "naturellement" dédiés (privatisés?) pour les locataires à l'étage.

Je peux admettre qu'ils y installent des bacs à fleur voire y faire sécher leurs chaussures boueuses sur lesquelles nous tombons nez-à-nez en ouvrant notre fenêtre, mais ont-ils le droit de s'installer sur leur palier comme sur une terrasse? Le propriétaire va solliciter son avocat pour avoir la confirmation que ce petit espace devant leur porte peut-être considéré comme un extension de leur appartement, et qu'ils peuvent donc en jouir comme bon leur semble. J'aimerais de mon côté avoir vos avis pour ceux qui ont connu pareille situation.

Merci par avance!

2 réponses

Utilisateur anonyme
18 mai 2018 à 20:10
Bonjour
Que contestez vous exactement : leur table et chaises ? leur moquette ? leur bruit quand ils occupent cette terrasse ?

Voici des infos sur les nuisances sonores :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F612
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olugdi69 Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 18 mai 2018 Statut Membre Dernière intervention 18 mai 2018
Modifié le 18 mai 2018 à 21:19
Bonjour, la table et les chaises ne me gênent pas. La présence de mes voisins à 50 cm de ma chambre à coucher en revanche, me gêne, bien qu'ils semblent prendre des précautions en parlant relativement doucement. Ce que j'aimerais savoir, c'est si l'accès à un appartement, en l’occurrence, ce palier en haut de l'escalier des parties communes, peut être utilisé comme une terrasse. Quand je monte dans ma chambre, et que je vois et entends mes voisins juste derrière ma fenêtre (entre 50cm et 1,5m de proximité et légèrement en hauteur), je n'ai plus l'impression d'être chez moi mais de vivre avec eux (je répète que je n'ai absolument rien contre eux - on peut apprécier ses voisins sans forcément avoir envie de "vivre avec eux")

Par ailleurs, ils peuvent entreposer ce qu'ils veulent dans la mesure où ils sont les seuls à emprunter cet escalier. Tant qu'ils ne font pas comme cet hiver, quand ils utilisaient leur palier comme un frigo secondaire, y stockant fruits et légumes, bouteilles et produits laitiers, et faisant des dizaines d'entrées et sorties par soir, allumant au passage la lumière des parties communes.

Dois-je appréhender la réponse de l'avocat de mon propriétaire ou est-ce que je suis dans mon droit en demandant à ce que mes voisins n'occupent pas leur palier.
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Utilisateur anonyme
18 mai 2018 à 21:26
non : au pire il vous enverra balader ! Mais vous êtes en droit d'avoir la tranquillité.
Vous ne pouvez sans doute pas exiger qu'ils vident l'espace, mais certainement qu'ils n'y stationnent pas pour prendre l'apéro !
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olugdi69 Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 18 mai 2018 Statut Membre Dernière intervention 18 mai 2018
18 mai 2018 à 22:03
Merci pour votre réponse! Je n'ai aucune intention d'exiger qu'ils vident l'espace. Il me semble naturel qu'ils utilisent ce petit espace pour y mettre des affaires, pourquoi pas un meuble à chaussures, d'autant qu'ils n'ont pas une grande surface dans leur appartement. Mais s'y installer pour prendre l'apéro, quand bien même ils ne font pas trop de bruit et ne regardent pas chez nous, est au-delà de notre seuil de tolérance. A l'heure actuelle, ils ne s'y installent plus dans l'attente de la réponse de l'avocat de mon propriétaire : ma crainte est que celui-ci confirme ce que mon propriétaire m'a dit, à savoir qu'ils peuvent utiliser ce palier comme une extension de leur appartement, et que si je ne m'y accommode pas, je suis libre (sous-entendu de partir...)
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olugdi69 Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 18 mai 2018 Statut Membre Dernière intervention 18 mai 2018
18 mai 2018 à 22:05
en tout cas, merci d'avoir pris le temps de me répondre
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djivi38 Messages postés 52102 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 5 novembre 2024 15 399
18 mai 2018 à 20:12
BONJOUR à vous aussi,

si ce palier est considéré comme partie commune, il DOIT rester libre d'accès (passage pour pompiers, etc.) et les charges afférentes à cette surface seront partagées entre tous ceux qui font partie de cette copropriété.
Dans le cas contraire, cette surface est à additionner à celle du logement en question et les charges actuellement communes seront individualisées et mises sur le compte de ce logement.

cdt.
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olugdi69 Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 18 mai 2018 Statut Membre Dernière intervention 18 mai 2018
18 mai 2018 à 20:37
Merci pour votre réponse djivi! Ce palier est en haut d'un escalier en colimaçon qui est le seul accès à l'appartement de mes voisins. Le tout se trouve dans les parties communes. Il n'est mentionné nul part que ce palier est une extension de leur appartement. Il s'agit d'un palier ordinaire, à la différence que contrairement à ceux des autres duplex voisins, il se trouve à l'étage et non au rez-de-chaussée. Nous payons tous des charges pour l'entretien de ces parties communes incluant également l'entretien d'un jardin commun.
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olugdi69 Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 18 mai 2018 Statut Membre Dernière intervention 18 mai 2018
18 mai 2018 à 20:43
et désolé pour le BONJOUR! un oubli. Bonne soirée à vous et encore merci d'avoir pris le temps de répondre.
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djivi38 Messages postés 52102 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 5 novembre 2024 15 399 > olugdi69 Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 18 mai 2018 Statut Membre Dernière intervention 18 mai 2018
18 mai 2018 à 20:54
Avec plaisir :-)
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