Mur non mitoyen

Bloom54 - 17 mai 2018 à 18:01 - Dernière réponse : kasom 25575 Messages postés samedi 25 septembre 2010Date d'inscriptionModérateurStatut 20 juillet 2018 Dernière intervention
- 17 mai 2018 à 23:38
Bonjour, nous avons acheté il a quelques années une ancienne maison.

Notre voisin est venu nous faire part d'un dégât sur son mur.
Un pilier de la fondation a bougé et une plaque de béton est sur le point de tomber. (Je précise que ce mur lui appartient et qu'il a été construit sur son terrain, derrière le vrai muret de séparation qui devait contenir un grillage dans le passé).

Il est venu vers nous pour nous demander un arrangement à l'amiable afin de faire réparer son mur car il a fait faire un devis auprès d'une entreprise lui demandant 5000€ pour réparer cette partie du mur.

J’étais d'accord pour lui donner un coup de main pour le réparer, mais celui-ci était impatient et voulait que je me dépêche afin de lui trouver une solution au plus vite, rendant son attitude menaçante.

Il m'a ensuite fait remarquer que j'avais un arbuste trop près de ma clôture et m'a fait savoir que celui-ci était la cause de son sinistre.

Pour éviter les problèmes, j'ai donc déraciné cet arbre et me suis rendu compte qu'aucune racine ne poussait sous son mur, que cet arbuste était juste collé à mon muret qui le sépare de son mur.

Je suis donc allé chez lui, avec son accord, et je me suis rendu compte qu'il avait sûrement abîmé son mur lui-même, sûrement en voulant tronçonner un arbre (il a un arbre qui pousse en biais à moins d'un mètre de sa clôture et on voit des racines coupés à l'endroit même du sinistre. J'ai également constaté que cet endroit était également creusé laissant apparaître les fondations qui sont dans un très mauvais état (vétusté + éclats à proximité)

J'ai donc continué à jouer l'ignorant, et j'ai commencé à me renseigner, notamment auprès du cadastre...

Sur le cadastre, ce mur n'y apparaît pas. La clôture mitoyenne est déclaré chez moi (avec mon muret).

Donc ce voisin à dû avoir un accord à l'amiable avec des anciens propriétaires pour faire monter ce mur, et faire enlever l'ancien grillage.

Mes questions sont les suivantes :

- Si je lui fais savoir que ce mur n'est en aucun cas mon problème, peut-il le detruire afin de m'obliger de faire monter ma clôture comme elle devrait l'être (muret + grillage) à mes frais ?

- S'il laisse son mur se dégrader et que la plaque tombe, suis-je dans l'obligation de faire comme si de rien était, et de devoir remettre un grillage à l'endroit même du sinistre à mes frais ? (à savoir que si cette plaque tombe, ce sera de mon côté, pouvant occasionner des dégâts)

- Je me demandais aussi, n'aurait-il pas retourné la situation ? que ce ne serait pas plutôt à moi de lui demander de faire le nécessaire sous peine de mise en demeure ? En effet, ce mur n'aurait jamais dû exister, sans déclaration préalable et en plus il est sur son terrain à lui !

Bref, je suis dans une sacré situation, avec un sacré voisin... Désolé pour ce roman, et merci de m'avoir lu (le voisin aussi, car je pense qu'il va passer par ici ;p)
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kasom 25575 Messages postés samedi 25 septembre 2010Date d'inscriptionModérateurStatut 20 juillet 2018 Dernière intervention - 17 mai 2018 à 23:38
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Merci
bonjour

Le mur lui appartient, c'est son problème et sa responsabilité s'il s'effondre chez lui ou chez vous ( vous avez une assurance, lui aussi )

s'il le démolit, rien ne vous oblige à rehausser votre clôture

Merci kasom 1

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