Contrôle

Bonsoir Flocroisic et Hoguei

Merci à vous.

Non pas de fraude, un très vieux monsieur Vieille France, toujours à l'heure pour les déclarations et paiements.

S'ils contrôlent en 2018 ils contrôlent 2017 2016 2015 ? et éventuellement les moins évalues imputées ?

J'ai heureusement sauvegardé toutes ses déclarations en ligne, car ils ont bouclé son compte depuis. Je vais faire pareil pour l'autre.
Heureusement j'ai aussi des dossiers papiers.


J'ai tout embarqué, un volume énorme car le couple est décédé un fin 2017, l'autre juste après début 2018 mais cela cela commence mal, pour lui je n'ai pas les 10 ans de banques pour tout et même 4 ans et 1/2 pour des petites banques.. Je pense qu'il a fait le ménage.. il avait eu une demande d'information sinon je ne sais pas où c'est parti.

Avait il des revenus fonciers (deficit en particulier) ?
moins de 1000 euros par an via des parts de scpi, pas de moins values, pas de biens immobiliers autres que la résidence principale.

Au niveau de l'isf : à t'il bien déclaré l'ensemble de ses biens ? Je présume que oui, il remplit la déclaration détaillée depuis quelques années, résidence principale (abattue), comptes banques pea titres, assurance vie beaucoup), un peu de mobilier usagé, un peu de liquide, en passif rien à part les impôts et les dons avec reçus.
Pas de bijoux, d'oeuvres, bâteau voitures.

Après la résidence est léguée à une grande fondation qui va revendre, mais les estimations que j'ai fait faire redonneraient peu ou prou la valeur ISF, un appartement s'est vendu peu de temps après, on est proches du prix, et il est en étage supérieur. Il y en a un autre trop cher qui ne se vend pas depuis deux ans.
Il n'y a pas de ventes dans l'immeuble depuis plus de 50 ans qu'il y habitait, autour ce ne sont pas les mêmes genres, surfaces.. C'est subjectif et le bien est un peu atypique et à rénover.


A t'il eu des moins values entre 2007 et 2017 ?

Oui effectivement, je vais préparer le dossier en rapport.
avec une demande d'information en 2013 ou 2014 (compensation de pv de fusion elf plus values différées avec des pertes),
juste les imprimés de suivis mal remplis (pas compris le principe du remplissage) mais sans rappel, elle lui a donné le bon montant à reporter les années suivantes, et il les a imputées.
Il y avait juste une erreur sur le montant des revenus fonciers de la scpi mis le net au lieu du brut et un ifu loupé, un tout petit rappel payé.

Cette année, c'est plein pot en plus value avec un equity opvcm non éligible à l'abattement général.
J'ai imputé un abattement de 50% sur deux petites cession au vu des relevés annuels de portefeuille que j'ai trouvé, j’espère que c'est bon, j'attends toujours le retour de l'historique du portefeuille par le service successions...

Après moi j'ai cafouillé sur les TI TK pour 17 euros sur la déclaration en ligne, j'ai eu une discordance qui ne passait pas, j'ai tout essayé, donc je les ai mis en mention exprès.

J'ai une discordance sur une caisse de retraite qui déclare décembre viré d'avance alors qu'il est mort, tout est bloqué encore chez le notaire, il n'y plus de liquidités suite au contributions sociales avec la fermeture du pea, ils attendent le remboursement.. ils n'ont pas voulu que je leur envoie un chèque ou un virement de suite et après le conjoint est mort, donc..


Bonne soirée à vous.