renoncation de succession avec les dettes

Question

Bonjour a Tous,
Je suis polonaise, j' habite a Varsovie. D'abord je voudrai Vous excuser de ma terrible langue francaise, mais j' essaye parler:))
Ma soeur a ete francaise et elle a ete habite en France du 30 ans. Elle a decede 25.03.2018 en France. Elle a eu seulement les dettes.  Elle a louer l'appartement ou  il y a aussi les dettes. 
Elle a divorcee avec son mari et elle a eu une fille, maintenant la fille a 20 ans.La fille est etudiante et elle habite avec perre. 
J'ai ne pas bon contacts avec la fille de ma soeur , alors je ne sais pas quand elle veux aller au Tribunal de Grande Instance pour faire renonciation de la succession avec les dettes. Je sais qu'elle doit faire renonciation de la succession pendant 4 mois.

Je sais seulement que moi et ma fille , nous sommes les suivantes heritiers dans la liste.
Notre parents sont deja mort.
J'ai contacte et consulte avec les nottaires en Pologne et j'ai recu pas precise information, un m'a dit qu'il  faut attendre pour ma niece , quand elle a fait sa renonciation parce que si je fais mon renoncation avant elle,  ca n'est pas juridique et inefficace.
En contraire le suivant m'a dit qu'il faut faire  toute de suite  la renonciation au Tribunal de Grande Instance ne regardant pas a ma niece.
J'ai essaye de trouver information concernant LE DELAI , quand les suivantes heritiers doivent faire sa renoncation de la succession apres prencipal heritier et quelles sont les regles. Je n'est pas trouver.
J'ai contacte par mail avec le nottaire francais mais il m'a ecrit qu' if faut d'abord de payer le somme de 400 E. pour 1 heure de consultation. 
Maulereseument , nous sommes dans la meme U.E. mais en Pologne notre salarie/retraite sont beaucoup moins qu' en France. J'ai deja paye les frais de cremation en France, parce que ma niece ( elle est etudiante) a pense que moi, j'ai pu payer , alors j'ai fait sa pour ma soeur seulement.

Mainenant je veux faire la renonciation de la succession avec ma fille pour terminer ca et pour n'avoir pas les nerves que un jour je recevrai la lettre pour regler toutes les dettes. .....
Est ce que je peux Vous demander pour Votre conseils? Je ne sais pas que je dois faire.

Merci beaucoup ,

Maria

condorcet · Answer

Je ne sais pas que je dois faire. 
Le notaire consulté en Pologne a raison.
Vous ne pouvez pas renoncer à la succession de votre soeur, si sa fille n'y a pas renoncé auparavant.

J'ai essaye de trouver information concernant LE DELAI , quand les suivantes heritiers doivent faire sa renoncation de la succession apres prencipal heritier et quelles sont les regles. Je n'est pas trouver. 
Vous ne pouviez rien trouver puisque rien n'existe.
En France l'héritier hérite sans l'avoir demandé par les seuls effets de la Loi.
Il est alors censé avoir accepté la succession tant qu'il n'y a pas renoncé.
Tout autant que les créanciers de votre défunte soeur ne vous demandent rien, ne faites rien, ils n'iront pas vous chercher en Pologne.
L'opération leur coûterait beaucoup trop chère pour ne rien obtenir sachant que vous renonceriez à la succession à votre tour.

Et si cela devait se produire, vous revenez sur ce forum.
Des indications vous seront données pour renoncer gratuitement  à la succession sans vous demander 400 € par heure de consultation puisque sur ce forum nous travaillons à l’œil comme un  ophtalmologiste.

Renoncation de succession avec les dettes

1 réponse

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters