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Enclave (Canada)

normandbrochu -  
 Utilisateur anonyme -
Bonjour, je voudrais savoir si une riviere peut etre un enclave a un terrain , merci

2 réponses

Réponse 1 / 2
Utilisateur anonyme
 
Bonjour

@normandbrochu: merci de préciser si votre question concerne la France ou le Canada svp

La modération.
2
normandbrochu
 
ils ont toujours passées chez nous et je suis du canada
0
Utilisateur anonyme > normandbrochu
 
Re,

comme indiqué en gras sous "nouveau message", vous deviez inscrire votre pays si votre question ne concernait pas la loi française (cliquez sur l'image).



Les réponses qui vous ont été faites concernait la France... et sont donc obsolètes.

Il va falloir attendre que quelqu'un connaissant la loi canadienne passe sur le forum, pour que vous puissiez obtenir une réponse.

Cdlt.

;)
0
Réponse 2 / 2
Rochat1 Messages postés 13439 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 030
 
Bonjour,

La rivière a toujours existé et le terrain a également été accessible à un moment donné. S'il ne l'est plus, c'est parce que l'homme a modifié son environnement.

La réponse à votre question est : NON.

Cdlt.
0
normandbrochu
 
ils ont fait un chemin jusqu'à la riviere mais ils passent par mon chemin parce qu'ils disent que leur terrain est enclavé .
0
dd
 
Et avant il passait par Où ?
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