valeur terrain enclavé

Question

Bonjour,  
Nous avons un terrain enclavé accessible par un chemin (droit de passage ancien> 30 ans, prévu pour une seule maison) 
Le chemin est < 3,5 - 4m réglementaires et passe sur deux propriétés 
Le terrain comporte eau, électricité mais pas de tout à l'égoût 

Le terrain voisin vient d'être acheté par un entrepeneur qui a obtenu le droit de passage par un autre chemin. Objectif : lotissement + installer le tout à l'égoût. 

Nous avons plusieurs questions :  
- comment calculer la valeur de notre terrain si nous choisissons de le vendre 
- comment calcule-t'on le SHON? 
- comment évaluer la valeur de la maison?
- comment utiliser l'autre chemin (nous permettrait de créer des parcelles et de mettre le tout à l'égout). Y a t'il une procédure de désenclavement ? 

Merci pour vos réponses

chris · Accepted Answer

un terain ne peut etre enclave regle de l urbanisme il faut s adresser a l urbanisme pour le desenclavé .Pour le calcul de la shon il suffit de connaitre la surface de terrain et d appliquer le coefficien multiplicateur correspondant a votre cos ex: surface terrain multiplier par le cos. sinon si c est une emprise au sol il faut connaitre l emprise autorisée , connaitre les hauteurs des constructions et respecter les vues.par contre pour repondre correctement a toutes vos questions il me faudrait plus de renseignements chris.carlier@wanadoo.fr

illois66 · Answer

-Comment calculez la valeur de notre terrain si nous choisissons de le vendre ?

Vous pouvez estimer la valeur de votre bien à partir d'annonces immobilières sur des terrains situés dans la même zone géographique. Avec la surface de ces terrains et leur prix de vente, vous pouvez calculer un prix moyen au mètre carré, qui multiplié à la superficie de votre terrain vous donnera plus ou moins la valeur de votre terrain.

-Comment calcule-t-on la SHON?

Il faut multiplier la superficie de votre terrain par le COS (coefficient d'occupation du sol) qui figure dans le réglement de la zone du document d'urbanisme applicable sur votre commune.
Ex: avec un COS de 0,8 et un terrain de 400m2, on peut réaliser 320m2 de SHON

-Comment évaluer la valeur de la maison?

Je n'ai pas compris de quelle maison vous voulez parler...Y a-t-il déjà une maison sur votre terrain ou parlez-vous de la maison à construire?

-Comment utiliser l'autre chemin?

Il manque des précisions pour pouvoir vous apporter une réponse. Vous parlez apparemment de 2 chemins différents. Le premier constituant votre droit de passage et vous permettant l'accès à la route en passant sur 2 propriétés voisines. Et le second qui permet d'accéder aux terrains issus du lotissement de votre voisin. Peut-être s'agit-il d'une voie nouvelle crée à l'intérieur du lotissement? Dans ce cas vous pouvez demander à l'entrepreneur de vous prévoir un accès à cette nouvelle voie mais il ne vous l'accordera pas gratuitement. Il faudra acheter la bande de terrain située chez le voisin et qui constitue votre nouvel accès.
D'une manière générale, sachez que si par ce nouvel accès votre terrain n'est plus enclavé vous perdrez votre ancienne servitude de passage et ne pourrez plus passer par votre ancien chemin. Une servitude de passage ne s'acquiert pas au bout de 30 ans, c'est l'assiette de la servitude qui s'acquiert, c'est à dire le droit de passer à un endroit précis et qui s'éteint dès que la parcelle n'est plus enclavée.

Valeur terrain enclavé

2 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters