Certificat cession de véhicule perdu
ju81430
Messages postés
1
Statut
Membre
-
FX -
FX -
Bonsoir,
Nous avons vendu une voiture il y a près d'un an, et nous nous apercevons aujourd'hui que nous n'avons jamais transmis le certificat de cession du véhicule à l'assurance.
On ne retrouve plus ce document, on ne connaît pas non plus les acheteurs, on ne sait donc pas comment faire pour résilier cette assurance (hormis à la date anniversaire) et tenter de récupérer le trop versé à l'assurance.
Y a-t-il une démarche particulière à faire?
Merci pour vos réponses.
Julien
Nous avons vendu une voiture il y a près d'un an, et nous nous apercevons aujourd'hui que nous n'avons jamais transmis le certificat de cession du véhicule à l'assurance.
On ne retrouve plus ce document, on ne connaît pas non plus les acheteurs, on ne sait donc pas comment faire pour résilier cette assurance (hormis à la date anniversaire) et tenter de récupérer le trop versé à l'assurance.
Y a-t-il une démarche particulière à faire?
Merci pour vos réponses.
Julien
A voir également:
- J'ai perdu le certificat de cession de mon véhicule
- Certificat de cession de vehicule pour l'assurance - Meilleures réponses
- Perte du certificat de cession - Meilleures réponses
- Certificat de cession à imprimer - Guide
- J'ai perdu mon avis de passage la poste - Forum Assurances
- Urssaf bulletin de salaire perdu - Accueil - Rémunération et paye
- Certificat de mutation caf - Guide
- Un garagiste peut-il immobiliser un véhicule dangereux - Forum Automobile
2 réponses
Bonsoir
Aller à la sous prefecture pour qu'il vous donne un papier (grâce à la plaque d'immatriculation )comme quoi la voiture appartient à tel ou tel personne depuis c temps...ou bien si les gens vous ont payer en chèque de banqueil y a leur nom dessus ou leur banque...votre banquier doit pouvoir retrouver ca même si c'était ya 1an...sinon dans les centres carter cash il y a une borne qui vous permet grâce à immatriculation de voir le nom etc de la personne à qui appartient le vehicule
Aller à la sous prefecture pour qu'il vous donne un papier (grâce à la plaque d'immatriculation )comme quoi la voiture appartient à tel ou tel personne depuis c temps...ou bien si les gens vous ont payer en chèque de banqueil y a leur nom dessus ou leur banque...votre banquier doit pouvoir retrouver ca même si c'était ya 1an...sinon dans les centres carter cash il y a une borne qui vous permet grâce à immatriculation de voir le nom etc de la personne à qui appartient le vehicule
Grâce à un papier stipulant que la voiture n'est plus à vous ya forcément moyen d'arrêter l'assurance...ou avec leur nom etc si vous retrouver d'essayer de les retrouver ou joindre au pire aller au flic si vous trouver pas...quand l'assurance sera stopper il vous rembourseront le trop perçu mais d'après la nouvelle loi (je ne sais plus le nom) nous ne sommes plus obligé d attendre la date anniversaire pour résilier une assurance...renseignez vous
La législation juridique et financière évolue en permanence...