Propriété passage entre 2 maisons

zricky Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 13 avril 2018 Statut Membre Dernière intervention 13 avril 2018 - 13 avril 2018 à 18:03
 Paris... - 14 avril 2018 à 11:04
Bonjour,

Je me permets de poser ici ma question parce que je suis perplexe. Désolé à l'avance si je suis trop confus, je fais de mon mieux ;)

Voici le contexte, avec 2 magnifiques schémas pour tenter d'être clair. Je suis propriétaire d'une maison du début du 20è siècle (celle de gauche en bleu sur les schémas) qui a semble-t-il été "accolée" à une autre plus ancienne (celle de droite en rose donc).
Il existe entre les 2 maisons un petit passage/couloir extérieur fermé par une vieille porte metallique (fond noir sur le schéma de face et hachures sur la vue de dessus), qui semble avoir été créé en supprimant une partie d'une pièce de la maison la plus ancienne. Ce "couloir" passe donc sous l'étage de mon voisin mais mène à mon jardin (délimité par las pointillés rouges sur les schémas), sans accès vers l'autre maison, et je suis le seul à en bénéficier.




J'ai il y a quelques années fait passer des évacuations de pvc dans ce passage le long du mur de ma maison, qui ensuite re-passent dans mon logement sous le sol pour accéder au tout-à-l'égoût. Lors de ces travaux, je ne me suis pas demandé une seule seconde si j'avais le droit de faire ça : comme le couloir ne sert qu'à moi, je n'ai simplement pas réfléchi.
Aujourd'hui, mon voisin souhaiterait faire des travaux au niveau du passage :
1) pour isoler la partie du plancher de son étage qui est au dessus du "vide", il voudrait isoler par dessous ce qui est finalement un ancien plafond laissé tel quel (lattage bois avec plâtre et enduit, un peu léger pour de l'extérieur !).
2) il voudrait se raccorder sur mes évacuations pour accéder au tout-à-l'égoût pour éviter d'entreprendre de gros travaux de son côté (tranchée, etc).
3) enfin, il souhaiterait isoler par l'extérieur le mur de sa maison sur la longueur du passage, ce qui de fait en réduirait la largeur, au point que je ne pourrais peut-être plus y placer mes containers à déchets, ce qui était pourtant bien pratique.
4) modifier la vieille porte en fer et fermer la partie au dessus de celle-ci pour réduire le flux d'air

Dans l'absolu je ne vois pas d'inconvénient aux points 1 et 4, par contre je suis embêté avec les 2 et 3 : je ne suis que moyennement enthousiaste à l'idée de partager mon tout à l'égoût, même en établissant une servitude, et par ailleurs perdre la largeur et donc l'utilité du couloir me dérange un peu.

Il me certifie que le passage entre les 2 maisons lui appartient car situé sous une partie de son habitation et au dessus de sa cave, et que sa maison est vraisemblablement la plus ancienne sur laquelle tout repose. De ce fait, selon lui je n'avais à la base pas le droit de faire passer mes tuyaux là. Il dit vouloir être arrangeant, mais en gros il veut simplement faire ce qu'il veut quand il veut. Je le comprends mais je voudrais être sûr qu'il a bien raison avant d'accepter tout ça.
Ce qui est étrange, c'est que mon acte de vente inclut le passage extérieur dans la désignation du bien, m'en rendant propriétaire, et en regardant le cadastre, on dirait bien qu'il est inclus dans ma parcelle (qui correspond à la ligne en pointillés rouge sur mes schémas).


Qui et que croire ? Y a-t-il moyen d'avoir une certitude, en particulier sur le réel propriétaire du passage entre les maisons ? Y a-t-il une règle claire dans ce genre de cas ?

Merci déjà à ceux qui auront eu le courage de me lire jusqu'au bout ;)

2 réponses

kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 831
13 avril 2018 à 18:10
Bonjour

Votre titre de propriété semble clair : vous dites que le passage vous appartient

Comparez avec le sien, voyez si lui aussi a le passage
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