Ruisseau en limite de propriètée
marie38
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marie38 -
marie38 -
Bonjours.
Je ne sais pas si je suis dans la bonne rubrique mais je pose ma question.
J'ai un terrain et une petite rivière longe la limite de mon terrain et de mon chemin.
Cette rivière inonde plusieurs fois par an mon chemin, amenant sur son passage
des troncs d'arbres et autres. Ce qui bouche le cour d'eau.
Donc ma question est la suivant: qui doit entretenir, car chaque fois je le fais toute
seule. Le propriétaire de l'autre coté du ruisseau ne n'aide pas disant que se n'ai pas
à nous de le faire.
Est-ce à moi, à la mairie ou a quelqu'un d'autre?
Merci de vos réponses.
Cordialement.
Je ne sais pas si je suis dans la bonne rubrique mais je pose ma question.
J'ai un terrain et une petite rivière longe la limite de mon terrain et de mon chemin.
Cette rivière inonde plusieurs fois par an mon chemin, amenant sur son passage
des troncs d'arbres et autres. Ce qui bouche le cour d'eau.
Donc ma question est la suivant: qui doit entretenir, car chaque fois je le fais toute
seule. Le propriétaire de l'autre coté du ruisseau ne n'aide pas disant que se n'ai pas
à nous de le faire.
Est-ce à moi, à la mairie ou a quelqu'un d'autre?
Merci de vos réponses.
Cordialement.
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Il est privé.
Cordialement