Adoption simple
LoicHamelin
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loichamelin -
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Bonjour, j'ai 2 enfants biologiques (38 et 31 ans). J'ai adopté (adoption simple) la fille (à l'age de 8 ans) de mon frère aîné apres son décès, avec l'accord de la mère qui ne pouvait pas s'en occuper. Aujourd'hui ma fille adoptive à 27 ans. Mon épouse et moi sommes mariés sous le régime de la communauté. Comment se fera la succession entre les enfants après notre décès ? Est-il préférable de partager de notre vivant entre nos 3 enfants? Merci d'avance.
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1 réponse
Mon épouse et moi sommes mariés sous le régime de la communauté.
Les 2 enfants "biologiques" sont-ils ceux de votre conjoint et vous ?
Nés avant ou pendant le mariage ?
J'ai adopté (adoption simple) la fille (à l'age de 8 ans) de mon frère
Cette nièce devenue votre fille "adoptive" a-t-elle été adoptée par vous seul ou par vous et votre épouse ?
Les 2 enfants "biologiques" sont-ils ceux de votre conjoint et vous ?
Nés avant ou pendant le mariage ?
J'ai adopté (adoption simple) la fille (à l'age de 8 ans) de mon frère
Cette nièce devenue votre fille "adoptive" a-t-elle été adoptée par vous seul ou par vous et votre épouse ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Selon le livret de famille, mais surtout sur le jugement d'adoption rendu par le Tribunal.
Je m'en doutais.
Raison pour laquelle, la question vous a été posée.
Comment se fera la succession entre les enfants après notre décès ?
Ce n'est pas "la" mais "les" successions.
La vôtre reviendra aux 3 enfants, celle de votre conjoint à vos 2 enfants communs.
Est-il préférable de partager de notre vivant entre nos 3 enfants?
Cela ne va pas modifier le schéma familial :
-vous 3 enfants = 3 ayants droit.
-votre conjoint 2 enfants = 2 ayants droit.
Dans le cadre d'une éventuelle donation-partage pour anticiper sur vos succession futures, votre conjoint ne pourra rien transmettre à votre fille adoptive.
Et, pour ce qui vous concerne, vous ne pourriez pas l'ignorer.(ce qui n'est votre projet-j'ai bien compris)
Bien sûr, votre conjoint peut toujours léguer par testament à votre fille adoptive 1/3 de sa succession, mais la bénéficiaire de ce 1/3 n'ayant aucun lien de parenté avec la testatrice serait redevable de droits de succession au taux maximum de 60 % !!
Ignorant votre intention première dans votre premier message, je ne vous ai pas proposé cette solution qui est conforme au but recherché du respect de l'équité entre les 3 enfants.
A mon avis rien ne s'oppose à ce que votre conjoint adopte simplement cette jeune femme puisqu'elle vit dans votre foyer depuis près de 20 ans (donc avant son âge de 15 ans) et que vous êtes déjà le père adoptif.
Je vous invite à consulter votre notaire pour confirmation de mon point de vue.