Problème sanitaire grave dut aux chats en liberté
Résolu
Giltranquille
-
Jacques -
Jacques -
Bonjour,
Je souhaiterais résoudre un problème a propos des déjections des chats domestiques ( en grand nombre ) de mes voisins.
A plusieurs reprises , je leurs en ai parler et nous avons essayer de trouver ententes, et a chaque fois la même chose revient et parfois meme avec en plus la progeniture sauvage qui accompagne et même pullule.
Mon cas est le suivant:
En rénovation d une maison, les déjections solides des chats environnants semblent toutes aboutir au même endroit...
Dans mes allées, sur ma terrasse, dans mon box a bois, devant ma porte d entrée, autour de ma voiture, autour de mon puit d eau potable, en fait partout sur ma propriété et même parfois a l interieur lorsque j'ai le malheur de laisser l ouverture de mes portes fenêtres sans surveillance ... La crotte et l urine de chats pullulent sur ma propriété... Au point ou elle transforme mon très agréable parcours paysager et mon interieur ( jusqu'à l interieur de ma voiture ) en une vaste fosse septique a ciel ouvert , avec des odeurs nauséabondes absolument partout.
Plusieurs requêtes au près du maire de la commune et de ces adjoints ni font rien , malgré les convocations et les avertissements donner aux propriétaires environnants.
Un voisin proche, handicapé physique et mental , toxicomane, c est même lancer dans un élevage de chats sauvages et la mairie ne fait rien.
Comment résoudre ce problème de taille qui est bien souvent interpréter a la légère par leurs propriétaires et les défenseurs du chat domestiqué ?
Je souhaiterais résoudre un problème a propos des déjections des chats domestiques ( en grand nombre ) de mes voisins.
A plusieurs reprises , je leurs en ai parler et nous avons essayer de trouver ententes, et a chaque fois la même chose revient et parfois meme avec en plus la progeniture sauvage qui accompagne et même pullule.
Mon cas est le suivant:
En rénovation d une maison, les déjections solides des chats environnants semblent toutes aboutir au même endroit...
Dans mes allées, sur ma terrasse, dans mon box a bois, devant ma porte d entrée, autour de ma voiture, autour de mon puit d eau potable, en fait partout sur ma propriété et même parfois a l interieur lorsque j'ai le malheur de laisser l ouverture de mes portes fenêtres sans surveillance ... La crotte et l urine de chats pullulent sur ma propriété... Au point ou elle transforme mon très agréable parcours paysager et mon interieur ( jusqu'à l interieur de ma voiture ) en une vaste fosse septique a ciel ouvert , avec des odeurs nauséabondes absolument partout.
Plusieurs requêtes au près du maire de la commune et de ces adjoints ni font rien , malgré les convocations et les avertissements donner aux propriétaires environnants.
Un voisin proche, handicapé physique et mental , toxicomane, c est même lancer dans un élevage de chats sauvages et la mairie ne fait rien.
Comment résoudre ce problème de taille qui est bien souvent interpréter a la légère par leurs propriétaires et les défenseurs du chat domestiqué ?
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5 réponses
Bonjour
Un piège, vous attrapez tous les chats sur votre propriété et direction police avec l'animal à chaque fois.
Sinon des répulsifs. Un arrosage qui se déclanche quand il détecte du mouvement (bidouillage à faire), un chien.
Bon courage !
Un piège, vous attrapez tous les chats sur votre propriété et direction police avec l'animal à chaque fois.
Sinon des répulsifs. Un arrosage qui se déclanche quand il détecte du mouvement (bidouillage à faire), un chien.
Bon courage !
A ce jour , aucune réponse de la SPA. On attends.
C'est dingue que les gens de la ville ou les banlieusards et même les campagnards croient que les campagnes leurs permettent de laisser leurs chats en liberté ( pour leurs conforts ).
La plupart , ca ne les dérange pas le moindre que ces mammifères en plus de marquer un territoire avec de fortes odeurs désagréables, s'introduisent chez leurs voisins , bien souvent même quand ceux ci ne peuvent pas se voir en peinture !
Je n'ai rien contre les chats pourtant.
Seulement les chats sales et mal éduqués. ( qui reflètent bien souvent leurs maitres )
C'est dingue que les gens de la ville ou les banlieusards et même les campagnards croient que les campagnes leurs permettent de laisser leurs chats en liberté ( pour leurs conforts ).
La plupart , ca ne les dérange pas le moindre que ces mammifères en plus de marquer un territoire avec de fortes odeurs désagréables, s'introduisent chez leurs voisins , bien souvent même quand ceux ci ne peuvent pas se voir en peinture !
Je n'ai rien contre les chats pourtant.
Seulement les chats sales et mal éduqués. ( qui reflètent bien souvent leurs maitres )
@feloxe
Réponse pas comme prévue de la DDCSPP :
DIRECTION DÉPARTEMENTALE
DE LA COHÉSION SOCIALE ET DE
LA PROTECTION DES POPULATIONS
DU JURA
Pôle protection des populations
Service Santé Protection Animale et Environnementale
8 rue de la préfecture
BP10634
39021 LONS LE SAUNIER CEDEX
Tél : 03.63.55.83.00
Fax : 03.63.55.83.99
ddcspp@jura.gouv.fr
Madame, Monsieur,
Par courriel du 26 mars 2018, vous signalez à mon service le problème que vous rencontrez avec la population de chats du voisinage.
Malheureusement nous ne sommes pas compétents pour gérer ces problèmes d'incivilité qui relèvent de la compétence du maire de votre commune au titre du règlement sanitaire départemental.
Veuillez recevoir, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Le directeur départemental,
par délégation,
le chef de service,
Christel DALOZ
Réponse pas comme prévue de la DDCSPP :
DIRECTION DÉPARTEMENTALE
DE LA COHÉSION SOCIALE ET DE
LA PROTECTION DES POPULATIONS
DU JURA
Pôle protection des populations
Service Santé Protection Animale et Environnementale
8 rue de la préfecture
BP10634
39021 LONS LE SAUNIER CEDEX
Tél : 03.63.55.83.00
Fax : 03.63.55.83.99
ddcspp@jura.gouv.fr
Madame, Monsieur,
Par courriel du 26 mars 2018, vous signalez à mon service le problème que vous rencontrez avec la population de chats du voisinage.
Malheureusement nous ne sommes pas compétents pour gérer ces problèmes d'incivilité qui relèvent de la compétence du maire de votre commune au titre du règlement sanitaire départemental.
Veuillez recevoir, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Le directeur départemental,
par délégation,
le chef de service,
Christel DALOZ
Bonjour,
Il y a certainement quelqu'un(e) de la SPA dans votre région, à qui vous pourriez signaler le problème, vu le nombre de chats errants ! Renseignez-vous et prenez contact par écrit et décrire la situation.
Cordialement.
Il y a certainement quelqu'un(e) de la SPA dans votre région, à qui vous pourriez signaler le problème, vu le nombre de chats errants ! Renseignez-vous et prenez contact par écrit et décrire la situation.
Cordialement.
La Spa n'y fera rien, le maire a déjà déployer une brigade de capture des chats errants car le problème est récurant a certaines heures.
Et rien n'y fait.
Le problème vient des propriétaires qui ne veulent pas empêcher leurs chats de divaguer et salir la terre et les ressources naturels de leurs voisins.
Et comme la loi n'empêche pas un chat de divaguer a 200 mètres de son foyer( y compris dans la propriété des voisins ), ces propriétaires irrespectueux ne sont en aucun cas atteignables par des dispositions législatives puisque la loi ne considère pas cela comme un délit !!
La seul solution est de les obliger a sortir leurs chats en laisse.
Et rien n'y fait.
Le problème vient des propriétaires qui ne veulent pas empêcher leurs chats de divaguer et salir la terre et les ressources naturels de leurs voisins.
Et comme la loi n'empêche pas un chat de divaguer a 200 mètres de son foyer( y compris dans la propriété des voisins ), ces propriétaires irrespectueux ne sont en aucun cas atteignables par des dispositions législatives puisque la loi ne considère pas cela comme un délit !!
La seul solution est de les obliger a sortir leurs chats en laisse.
Merci pour un bon éclat de rire ! Des chats en laisse ? Hahahahaha !
Les chats errants sont surtout la faute des gens qui adoptent un chaton puis le délaisse sans jamais le stériliser...
Prenez un chien en pension (juste quelques semaines, une bonne action pour un copain qui part en vacances ou autre) les chats iront voir ailleurs.
Les chats errants sont surtout la faute des gens qui adoptent un chaton puis le délaisse sans jamais le stériliser...
Prenez un chien en pension (juste quelques semaines, une bonne action pour un copain qui part en vacances ou autre) les chats iront voir ailleurs.
Dixit : Bien Public 06/10/2012
Il est courant de laisser son chat se promener en toute liberté autour de la maison.
Toutefois, la législation sur ce sujet est assez floue.
Selon l’article 622-2 du Code pénal, « le fait, par le gardien d’un animal susceptible de présenter un danger pour les personnes, de laisser divaguer cet animal est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la 2 e classe ».
Selon Jean-Luc Chemin, vice-procureur de la République de Dijon, un chat peut présenter « un danger pour les personnes puisqu’il peut transmettre des maladies et/ou griffer fortement un enfant ».
Il peut donc être emmené par la fourrière à tout moment et même si celui-ci est tatoué ou pucé.
Mais, « un chat n’est pas considéré en divagation s’il reste à moins de 200 m de la maison », précise Nicole Bacqué. « S’il reste dans le quartier, le chat est donc autorisé à sortir », rajoute-t-elle.
Tous deux conseillent, en fait, aux propriétaires de matous de les laisser « à l’intérieur » ou de les laisser se balader « uniquement sur la terrasse ou dans son jardin ».
--------------------------------------
Dixit : article L. 211-23 du Code rural
La divagation des chats reprend ces critères.
Est en état de divagation, tout chat dont le propriétaire n'est pas connu ou identifié qui est saisi sur la voie publique ou sur la propriété d'autrui ou encore à plus de 200 mètres des habitations.
--------------------------------------
Dixit : article L. 2212-2 - loi n° 99-5 du 06 janvier 1999
A - Le renforcement des pouvoirs de police du maire
D'une manière générale, le maire peut prescrire toutes dispositions propres à empêcher la divagation des chiens et des chats tels que la tenue en laisse. (article 213 du Code rural).
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Sources:
Il est courant de laisser son chat se promener en toute liberté autour de la maison.
Toutefois, la législation sur ce sujet est assez floue.
Selon l’article 622-2 du Code pénal, « le fait, par le gardien d’un animal susceptible de présenter un danger pour les personnes, de laisser divaguer cet animal est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la 2 e classe ».
Selon Jean-Luc Chemin, vice-procureur de la République de Dijon, un chat peut présenter « un danger pour les personnes puisqu’il peut transmettre des maladies et/ou griffer fortement un enfant ».
Il peut donc être emmené par la fourrière à tout moment et même si celui-ci est tatoué ou pucé.
Mais, « un chat n’est pas considéré en divagation s’il reste à moins de 200 m de la maison », précise Nicole Bacqué. « S’il reste dans le quartier, le chat est donc autorisé à sortir », rajoute-t-elle.
Tous deux conseillent, en fait, aux propriétaires de matous de les laisser « à l’intérieur » ou de les laisser se balader « uniquement sur la terrasse ou dans son jardin ».
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Dixit : article L. 211-23 du Code rural
La divagation des chats reprend ces critères.
Est en état de divagation, tout chat dont le propriétaire n'est pas connu ou identifié qui est saisi sur la voie publique ou sur la propriété d'autrui ou encore à plus de 200 mètres des habitations.
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Dixit : article L. 2212-2 - loi n° 99-5 du 06 janvier 1999
A - Le renforcement des pouvoirs de police du maire
D'une manière générale, le maire peut prescrire toutes dispositions propres à empêcher la divagation des chiens et des chats tels que la tenue en laisse. (article 213 du Code rural).
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Sources:
- https://blogavocat.fr/space/eric.posak/content/la-divagation-des-animaux-et-ses-consequences._e51fd83a-4d6a-4c54-9b6b-c74a2d2a432a
- https://www.bienpublic.com/grand-dijon/2012/10/06/chats-en-liberte-que-dit-la-loi-francaise
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Posez votre question
Bonsoir,
Voici une possibilité de faire enfin réagir votre voisin, avec une petite piqure de rappel, de façon à lui montrer que vous n'acceptez pas les troubles causés par ses chats. Pour cela, << mettez-le en demeure par lettre R.A.R d'agir contre ces troubles et qu'en cas de carence persistante, vous ferez appel à un Huissier pour constater les faits et saisirez la juridiction compétente.>>
Cordialement.
Voici une possibilité de faire enfin réagir votre voisin, avec une petite piqure de rappel, de façon à lui montrer que vous n'acceptez pas les troubles causés par ses chats. Pour cela, << mettez-le en demeure par lettre R.A.R d'agir contre ces troubles et qu'en cas de carence persistante, vous ferez appel à un Huissier pour constater les faits et saisirez la juridiction compétente.>>
Cordialement.
parce que la SPA, informée de plusieurs plaintes (un autre voisin et vous-même) pourra se rendre sur place et venir capturer les chats en présence de Policiers et ainsi, le nombre de chats sera en diminution, pour votre plus grand bien. Pour cela, il faut envisager de bouger le moindre petit doigt.....
AH OUI !
Et vous croyez que la SPA va se bouger et rester poster à attendre avec des policiers que les gentils petits chats pointent leurs derrières .
Ces bestioles la sont maitres dans l'art de la dissimulation, le temps qu'ils arrivent et même si ils les voient , il y aura belle lurette qu'ils auront déféquer dans mon tas de bois, autour de ma voiture, ou encore squatter mes rebords de fenêtres, et décamper !!
Et ils se déplaceront pour rien !
Et vous croyez que la SPA va se bouger et rester poster à attendre avec des policiers que les gentils petits chats pointent leurs derrières .
Ces bestioles la sont maitres dans l'art de la dissimulation, le temps qu'ils arrivent et même si ils les voient , il y aura belle lurette qu'ils auront déféquer dans mon tas de bois, autour de ma voiture, ou encore squatter mes rebords de fenêtres, et décamper !!
Et ils se déplaceront pour rien !
La législation juridique et financière évolue en permanence...
S'ils sont identifiés la police va en avoir marre de devoir gérer tout le temps et va bien finir par appliquer la loi et réprimander les propriétaires de ces animaux.
La seul chose qui est applicable , c'est d'obliger les propriétaires a promener leurs animaux en laisse.
Dans le cadre d'un chat , le propriétaire vous rit au nez en disant que c'est impossible, qui plus est quand il en a 12 à 20 et que la gamelle de croquette pleine est dehors !
Le plus grave dans cela , c'est que je risque de mourir à cause d'une accumulation de bacteria coliforme dans mon puit d'eau et ca tout le monde s'en fout .
Mairie, gendarme, spa et propriétaires compris.
Un chat, comme tout autre animal domestique, ne doit pas divaguer et c'est au propriétaire de l'animal de s'en assurer. Donc si les chats viennent chez vous alors qu'ils ont un propriétaire ce dernier doit faire en sorte que ça cesse. De toute manière vu ce que vous décrivez la plupart ne sont sûrement pas identifiés et finiront donc en refuge ou stérilisés.
J'ai moi même un chat et j'ai fait en sorte qu'il ne puisse pas aller ailleurs que dans l'appartement et sur le balcon. C'est aux propriétaires de faire le nécessaire.
Piegez les et direction la police chaque fois et si jamais ils refusent direction la spa en disant que vous trouvez des chats errants, ne dites pas qu'ils sont aux voisins.
Quel genre d'appât efficace puis je placer dans la cage ?