Contrôlé par la police
Clem1818
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Bonjour,
Mon ami hier soir a eu un contrôle de police je précise qu’il a 17 ans dans moins d’un mois suite à ce contrôle ils ont trouver un point américain et de la rogue sur lui, que risque t’il ? La prison, une amande, du sursis ?
Mon ami hier soir a eu un contrôle de police je précise qu’il a 17 ans dans moins d’un mois suite à ce contrôle ils ont trouver un point américain et de la rogue sur lui, que risque t’il ? La prison, une amande, du sursis ?
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3 réponses
oh l'avis personnel de quelq'un ne change pas grand chose, c'est vrai, mais pas la peine de se vexer pour ça, c'est pas ça le plus grave.
Il vaudrait d'ailleurs mieux sans doute qu'il n'y ait que ça car, plus sérieusement, je cite : les “petits dealers” c'est-à-dire les personnes coupables de cession ou d'offre illicite de stupéfiants à un tiers en vue de sa consommation personnelle peuvent être punis de 5 ans d’emprisonnement et de 75 000 € d’amende.
La peine d’emprisonnement peut être portée à 10 ans si les stupéfiants sont offerts ou vendus à des jeunes de moins de 18 ans ou dans des établissements scolaires (collèges, lycées…) ou lors des entrées ou sorties des élèves (art. 222-39 du Code pénal).
L'articl est ic https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000006417732/2007-03-07/
la seule détention est pour l'instant un délit puni d'un an d'emprisonnement et de 3 750 € d'amende.
et tout dépend de la nature et de la quantité de "produit" concerné
voir les infos totales ici https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F33341
Et puis aussi à titre grammatical pur : le point américain est tout à fait pareil que tous les autres points, il s'écrit "." et on le trouve en général à la fin d'une phrase.
en revanche, le poing américain, lui, est classifié comme arme de catégorie D (port interdit, transport uniquement sur motif légitime), passible d'une contravention de 4° classe
Il vaudrait d'ailleurs mieux sans doute qu'il n'y ait que ça car, plus sérieusement, je cite : les “petits dealers” c'est-à-dire les personnes coupables de cession ou d'offre illicite de stupéfiants à un tiers en vue de sa consommation personnelle peuvent être punis de 5 ans d’emprisonnement et de 75 000 € d’amende.
La peine d’emprisonnement peut être portée à 10 ans si les stupéfiants sont offerts ou vendus à des jeunes de moins de 18 ans ou dans des établissements scolaires (collèges, lycées…) ou lors des entrées ou sorties des élèves (art. 222-39 du Code pénal).
L'articl est ic https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000006417732/2007-03-07/
la seule détention est pour l'instant un délit puni d'un an d'emprisonnement et de 3 750 € d'amende.
et tout dépend de la nature et de la quantité de "produit" concerné
voir les infos totales ici https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F33341
Et puis aussi à titre grammatical pur : le point américain est tout à fait pareil que tous les autres points, il s'écrit "." et on le trouve en général à la fin d'une phrase.
en revanche, le poing américain, lui, est classifié comme arme de catégorie D (port interdit, transport uniquement sur motif légitime), passible d'une contravention de 4° classe
Bonsoir,
Perso je ne sais pas ce qu'il risque.
17 ans drogue, point américain, joli ado bien parti.
A votre place j’essayerai de trouver mieux.
Cdt.
Perso je ne sais pas ce qu'il risque.
17 ans drogue, point américain, joli ado bien parti.
A votre place j’essayerai de trouver mieux.
Cdt.
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