Stationnement
Cardoz31
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xplom Messages postés 35283 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 - 26 janv. 2018 à 09:27
xplom Messages postés 35283 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 - 26 janv. 2018 à 09:27
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Energizor
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26 janv. 2018 à 09:15
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Bonjour,
"sur les avertissements doit il impérativement apparaître le code ou matricule de l'agent car il n'y figurait pas et seule été présente la date. "
Oui, il doit apparaitre. Mais ce n'est pas un motif pour annuler ce PV, car cela ne vous porte aucun préjudice.
"ma seconde concerne le stationnement sur une place livraison le dimanche."
Sauf mention contraire sur le panneau (du genre "sauf le dimanche"), le code de la route est le même le dimanche que les autres jours de la semaine.
Désolé pour vous.
"sur les avertissements doit il impérativement apparaître le code ou matricule de l'agent car il n'y figurait pas et seule été présente la date. "
Oui, il doit apparaitre. Mais ce n'est pas un motif pour annuler ce PV, car cela ne vous porte aucun préjudice.
"ma seconde concerne le stationnement sur une place livraison le dimanche."
Sauf mention contraire sur le panneau (du genre "sauf le dimanche"), le code de la route est le même le dimanche que les autres jours de la semaine.
Désolé pour vous.
dany311
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26 janv. 2018 à 09:25
26 janv. 2018 à 09:25
Bonjour
sachant que les livraison ne effectuent pas les dimanches , vous êtes bien sur de vous !!!!
il peut y avoir une livraison d'urgence pour une pharmacie de garde à proximité , un médecin de garde appelé en urgence et d'autres raisons qui empêchent le stationnement résidentiel.
en rentrant de 2 heures de ballade, je vois à ma grande surprise sur le pare-brise le fameux papillon vert que déposent les ASVP. mais seules 3 voitures sur 5 ont été "averties". , qu'en savez vous ???
les ASVP disposent d'appareils mobiles pour verbaliser et peut être qu'ils n'avaient plus de papillons disponibles pour mettre sur les pare-brise
sur les avertissements doit il impérativement apparaître le code ou matricule de l'agent car il n'y figurait pas et seule été présente la date.
aucune obligation de mettre des papillons
seul le PV enregistré fait foi.
quand vous recevrez le PV tout y figurera
sachant que les livraison ne effectuent pas les dimanches , vous êtes bien sur de vous !!!!
il peut y avoir une livraison d'urgence pour une pharmacie de garde à proximité , un médecin de garde appelé en urgence et d'autres raisons qui empêchent le stationnement résidentiel.
en rentrant de 2 heures de ballade, je vois à ma grande surprise sur le pare-brise le fameux papillon vert que déposent les ASVP. mais seules 3 voitures sur 5 ont été "averties". , qu'en savez vous ???
les ASVP disposent d'appareils mobiles pour verbaliser et peut être qu'ils n'avaient plus de papillons disponibles pour mettre sur les pare-brise
sur les avertissements doit il impérativement apparaître le code ou matricule de l'agent car il n'y figurait pas et seule été présente la date.
aucune obligation de mettre des papillons
seul le PV enregistré fait foi.
quand vous recevrez le PV tout y figurera
xplom
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26 janv. 2018 à 09:27
26 janv. 2018 à 09:27
bonjour
si c'est un simple avertissement et non un PV, bah !
voir avec la mairie pour la pose du panneau "sauf dimanche"
ps : y'a des livraisons le dimanche, et y'a beaucoup de métier qui bossent ce jour là, pensez y
si c'est un simple avertissement et non un PV, bah !
voir avec la mairie pour la pose du panneau "sauf dimanche"
ps : y'a des livraisons le dimanche, et y'a beaucoup de métier qui bossent ce jour là, pensez y
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