A voir également:
- Attestation hotel
- Expulsion client hôtel - Guide
- Attestation sur l'honneur - Guide
- Attestation procuration - Accueil - Modèles de lettres vie pratique
- Réserver hôtel sans carte d'identité - Forum Consommation
- Attestation de fin de travaux pdf - Guide
5 réponses
Merci de m'indiquer, si une nuit suffit ? Soit celle du 31/12 au 1er ou celle du 1er au 2 /01.
Attention car là, vous êtes en plein dans l'abus de droit.
Attention car là, vous êtes en plein dans l'abus de droit.
bonjour, bon Noël
y'aurait il un vide juridique pour l'habitation au 1er janvier ?
la question concerne la taxe d'habitation ?
y'aurait il un vide juridique pour l'habitation au 1er janvier ?
la question concerne la taxe d'habitation ?
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
Demandez 1 million d'€ pour do9mlage et interets pour escroquerie alors.
Si tant est vous savez ce qu'est une escroquerie juridiquement parlant.
Revisez vos cours juridiques.
Encore faudrait il que vous l'ayez précisé et/ou fourni une boule de cristal aux impots et/ou repondu aux courriers
Au lieu de tout mettre sur le dos des autres, il faut vous enregistrer au ccas, vous dpnnant ainsi une adresse de domiciliation fiscale .
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17317
Vous habitez sous quel pont actuellement et depuis quand ?