Quel risque pour recel de chèque volé ?

yayou - 23 déc. 2017 à 21:45
 Misha-d'ok - 23 déc. 2017 à 22:37
Bonjour,

Il y a quelques mois, j'ai du laissé un chèque de caution à un vétérinaire, faute de pouvoir payer dans l'immédiat.

Le soucis est que je n'ai pas pu réglé la somme, et la chèque à bien sur était encaissé, mais il s'avère que celui était un chèque volé à un tiers...Ce n'es pas moi qui est volé ce chèque, mais je savais pertinemment qu'il l'était. Je ne voulais pas y toucher, mais je ne voulais pas voir mon seul ami, ma seule compagnie et le peu qui resté dans ma vie, mourir et surtout de cette manière, il souffrait vraiment beaucoup et j'ai cédé, j'ai donné le chèque au véto, en pensant que jamais personne n'en saurait rien, je pensé pouvoir réglé la somme dans les temps, et une fois le chèque rendu le déchirer à tout jamais. Sauf que rien ne c'est passé comme prévu....et la supercherie à était mis au grand jours.

Aujourd'hui il a une affaire d'ouverte à ce sujet, je n'ai reçu aucun appel ou convocation, je le sais par le biais de quelqu'un d'autre. J'ai vraiment envie de réglé cette histoire rapidement, je vais donc me rendre au commissariat la semaine prochaine pour m'expliquer, de moi même.

Depuis, j'ai vraiment avancer dans la vie, désormais je travail, je suis stable et fait preuve de discrétion, je ne demande aucunement à ce qu'on oublie l'affaire.

J'aimerais juste savoir le risque encouru ? Serait-il possible de payer le vétérinaire/détenteur du chèque et essayer de trouver un arrangement ? Ma peine sera telle moins dur en temps que reconnaissance de culpabilité ? Je n'ai pas de surcis, ni d'affaire en cours mise à part celle ci, et je n'ai pas de mention pour vol, à part une il y a très longtemps dont l'affaire à était classé.

1 réponse

Bonjour,

La peine encourue pour recel dépend de la gravité du vol initial.
Si le vol est puni de 5 ans de prison ou moins (par exemple, vol avec violences légères), une personne condamnée pour recel risque :
5 ans de prison, et une amende pouvant atteindre la moitié de la valeur des biens concernés, quel que soit ce montant.
Si le vol initial est un vol puni plus gravement, le receleur risque les mêmes peines que le voleur. Par exemple, pour un vol avec violences graves, le voleur et le receleur risquent une peine de 7 ans de prison. En outre, ce cas de recel est passible d'une amende pouvant atteindre la moitié de la valeur des biens concernés, quel que soit ce montant.
Dans tous les cas, l'auteur d'un recel peut être aussi condamné à indemniser les victimes du vol.
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