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Remise en place d une passerelle

007jbond Messages postés 1 Date d'inscription samedi 16 décembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 16 décembre 2017 - 16 déc. 2017 à 11:24
Josh Randall Messages postés 26577 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 16 mars 2025 - 21 déc. 2017 à 10:00
Bonjour
Suite au reamenagement de la riviere la passerelle pietonne permettant l acces a notre lotissement a ete enleve.
Pour la remise en place la mairie qui prend les frais a sa charge demande l accord a l association syndicale loi 1901.suite a la reunion le vote secret a refuse la remise de cette passerelle.
Il fallait parait il les 2/3 d accord il y avait 21 residents presents ou representes dont 11 pour et 10 contre
QU EN EST IL EXACTEMENT . PEUT ON S OPPOSER A CE VOTE .?
Merci de votre reponse
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1 réponse

Réponse 1 / 1
Josh Randall Messages postés 26577 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 16 mars 2025 8 269
21 déc. 2017 à 10:00
up...
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