Réponse message du 4 12 Rambouillet41
Fermé
MARY
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xplom Messages postés 43153 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
xplom Messages postés 43153 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Merci pour votre message. Cela nous est très utile.
Non ce n'est pas moi qui suit personnellement mais une copropriétaire âgée qui se fait beaucoup de soucis sur le sujet.
Par contre, les références des articles que vous m'indiquez, ils font référence à quel type de code civil ou autre texte.
En vous remerciant vivement.
Merci pour votre message. Cela nous est très utile.
Non ce n'est pas moi qui suit personnellement mais une copropriétaire âgée qui se fait beaucoup de soucis sur le sujet.
Par contre, les références des articles que vous m'indiquez, ils font référence à quel type de code civil ou autre texte.
En vous remerciant vivement.
A voir également:
- Réponse message du 4 12 Rambouillet41
- Dans l'attente de votre réponse - Guide
- Libre reponse - Guide
- Message travaux voisins - Guide
- Article 12 de la loi du 6 juillet 1989 - Guide
- Cerfa 11135*4 - Guide
1 réponse
bonjour
merci de rester sur votre sujet initial
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-7690163-installation-de-la-fibre-optique
un reflex :
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xplom
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ps : j'ai remis votre message sur le 1 er post
La législation juridique et financière évolue en permanence...