Expulsion hlm
Laetimahe
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djivi38 Messages postés 64870 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
djivi38 Messages postés 64870 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je viens vous expliquer mon problème je loue un logement HLM ou j ai pas payer mon loyer sur 3 mois 225 e par mois j avais demandé un plan d apurement à mon bailleur celui ci avais refusé car il me réclamer 495 e des APL sur 2 mois donc il avait une dette de 1655 e d impayé je leur et donner les attestations CAF ou le paiement de ses deux mois réclamée était bien payer et versé sur leur compte que je ne devais donc 675 e mais pas la partie apl ceux ci n on rien voulu savoir je suis donc passée en jugement et la décision de justice rendu à était que ses 2 mois apl on était pris en compte avec 1 mois de retard et que je devais quand même 1655 euros ils ont ordonné l'expulsion de mon logement le 1 avril 2018 je précise que je suis seule avec 3 enfants de 12 ,10,et 7 ans je suis donc retourné voir mon bailleur pour qu'il m'explique pourquoi cette somme il me précises qu'il ne comprends pas pourquoi le juge a dit que ses deux mois d apl on était pris en compte car pour lui ses deux mois son toujours manquants sur leur compte entre temps j' ai payé une partie de ma dette et il me reste 400 e à leur devoir le service du contentieux de la société hlm m'a dit de déposer plainte contre la CAF j osé que je ne comprends pas car tout les mois les versements apl on toujours était réglée la CAF ma fourni toute les attestations le problème vient de la société hlm qui on reçu tout les versements sauf ses fameux deux mois il me répond que ceci n air pas leur problème que le jugement à était rendu et que si ils sont pas se paiement je suis dans l'obligation de régler la totalité de mon loyer l avocate qui m'a défendue à parler lors du procès de l état de mon logement chose qui n avais pas grand choses à voir avec mon jugement qui était loyer impayé elle ne a pas parlé de se problème de versement .
Dois-je faire appel de cette décision .
Où vaut il mieux payés et essayer d avoir un nouveau bail avec eux .
C est ceux que le service contentieux ma conseillé.
Merci de vos réponses je suis complètement perdue.
Cordialement
Je viens vous expliquer mon problème je loue un logement HLM ou j ai pas payer mon loyer sur 3 mois 225 e par mois j avais demandé un plan d apurement à mon bailleur celui ci avais refusé car il me réclamer 495 e des APL sur 2 mois donc il avait une dette de 1655 e d impayé je leur et donner les attestations CAF ou le paiement de ses deux mois réclamée était bien payer et versé sur leur compte que je ne devais donc 675 e mais pas la partie apl ceux ci n on rien voulu savoir je suis donc passée en jugement et la décision de justice rendu à était que ses 2 mois apl on était pris en compte avec 1 mois de retard et que je devais quand même 1655 euros ils ont ordonné l'expulsion de mon logement le 1 avril 2018 je précise que je suis seule avec 3 enfants de 12 ,10,et 7 ans je suis donc retourné voir mon bailleur pour qu'il m'explique pourquoi cette somme il me précises qu'il ne comprends pas pourquoi le juge a dit que ses deux mois d apl on était pris en compte car pour lui ses deux mois son toujours manquants sur leur compte entre temps j' ai payé une partie de ma dette et il me reste 400 e à leur devoir le service du contentieux de la société hlm m'a dit de déposer plainte contre la CAF j osé que je ne comprends pas car tout les mois les versements apl on toujours était réglée la CAF ma fourni toute les attestations le problème vient de la société hlm qui on reçu tout les versements sauf ses fameux deux mois il me répond que ceci n air pas leur problème que le jugement à était rendu et que si ils sont pas se paiement je suis dans l'obligation de régler la totalité de mon loyer l avocate qui m'a défendue à parler lors du procès de l état de mon logement chose qui n avais pas grand choses à voir avec mon jugement qui était loyer impayé elle ne a pas parlé de se problème de versement .
Dois-je faire appel de cette décision .
Où vaut il mieux payés et essayer d avoir un nouveau bail avec eux .
C est ceux que le service contentieux ma conseillé.
Merci de vos réponses je suis complètement perdue.
Cordialement
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2 réponses
bonjour,
"Où vaut il mieux payés et essayer d avoir un nouveau bail avec eux . "
un bail ne se refait jamais. On peut faire un avenant si nécessaire, mais le bail initial reste intact.
cdt.
"Où vaut il mieux payés et essayer d avoir un nouveau bail avec eux . "
un bail ne se refait jamais. On peut faire un avenant si nécessaire, mais le bail initial reste intact.
cdt.
Bonjour
J ai une resiliation de bail car je dois 3500 e à lopac. J ai reçu un jugement d expulsion.
L opac m affirme que le service de contentieux ne mettra pas en oeuvre cette expulsion, car, depuis, j ai repris le paiement régulier de mes loyer et que ma dette sera effacée ds mon dossier de surendettemnt et que l opac aura d abord à prouver ma mauvaise foi.
Je dois payer actuellement une indemnité d occupation du mm montant que mon loyer.
Mais je suis ds la hantise de ce déclenchement d explusion : puis solliciter un nouveau bail ?
J ai une resiliation de bail car je dois 3500 e à lopac. J ai reçu un jugement d expulsion.
L opac m affirme que le service de contentieux ne mettra pas en oeuvre cette expulsion, car, depuis, j ai repris le paiement régulier de mes loyer et que ma dette sera effacée ds mon dossier de surendettemnt et que l opac aura d abord à prouver ma mauvaise foi.
Je dois payer actuellement une indemnité d occupation du mm montant que mon loyer.
Mais je suis ds la hantise de ce déclenchement d explusion : puis solliciter un nouveau bail ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Merci pour votre réponse .
Un bail ne peut être refait ??? Pourtant le service contentieux ma dit si vous payez cette dette nous exécuteront la décision de justice qui est résilié le bail mais nous pouvons vous faire un nouveau bail pour le même logement !
Ceci peut donc être un mensonge de leur part ?!
Dans votre cas, il y aura apurement de votre dette, puis application de la décision de justice = résiliation de votre bail actuel, puis proposition de vous garder comme locataire : donc, un NOUVEAU bail devra bien être conclu (modèle loi ALUR obligatoire), puisque l'actuel aura été résilié.
CDT.