Sujet Précédent Sujet Suivant

Problème de passage

steven77440 Messages postés 4 Date d'inscription dimanche 15 octobre 2017 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2017 - 15 oct. 2017 à 11:17
 dd - 16 oct. 2017 à 15:36
Bonjour,
Je suis propriétaire d'une maison et mon problème c'est que j'ai mon voisin qui a fermer l’accès du chemin qui longe ma maison par lequel j’accède a ma té rase et a ma cave a t-il le droit de ferme alors que sur mon acte notaire c'est écrit que j'ai un accès a ma cave et a ma té rase mais c'est pas écrit droit de passage

1 réponse

Réponse 1 / 1
dd
16 oct. 2017 à 07:50
Revoir votre notaire !!!! pour savoir si il y a un acte de droit de passage et demandé explication !!!
1
steven77440 Messages postés 4 Date d'inscription dimanche 15 octobre 2017 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2017
16 oct. 2017 à 09:41
le problème c'est que c'est pas écrit droit de passage juste passage pas le quel j'accède a ma terrasse et a ma cave et de plus même si y a la feu les pompiers peuvent pas passe alors qu'il pour facilement me laisse 1M
0
dd > steven77440 Messages postés 4 Date d'inscription dimanche 15 octobre 2017 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2017
16 oct. 2017 à 11:09
On a compris,
mais aller voir le Notaire pour explication c'est lui que a fait les papiers, c'est votre Notaire, donc lors de la vente "il vous doit conseil"

Donc demander lui des explications pour savoir si il vous à vendu une cave et une terrasse sans accès ?

Si vous n'avez pas de passage, donc c'est un vice caché.

il y a longtemps que vous avez acheté ?
0
steven77440 Messages postés 4 Date d'inscription dimanche 15 octobre 2017 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2017 > dd
16 oct. 2017 à 12:55
j'ai acheter il y a 6 ans et le propriétaire du terrain a ferme cette année pour que personne ne passe et il a même posé une barrière qui touche mon garage a t-il le droit et le chemin même le notaire arrive pas a me l'expliquer car il apparais sur aucun plan du cou personne ne peut pas ni les pompier si il y a un problème
0
dd > steven77440 Messages postés 4 Date d'inscription dimanche 15 octobre 2017 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2017
Modifié le 16 oct. 2017 à 13:19
Alors comment le NOTAIRE a pu vous vendre un bien comme cela !!!!

donc attaquer les anciens propriétaires de vice caché.
0
steven77440 Messages postés 4 Date d'inscription dimanche 15 octobre 2017 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2017
16 oct. 2017 à 13:59
bas il me la vendu après je ne connais pas les lois et je ne savais pas que le propiétaire du terrain pouvais tout ferme sans même laisser l'accès pour les pompiers
0

Discussions similaires

Passage en voie générale lycée
Camille_5412 -
DCI -

7 réponses
Servitude avec droit de passage conflit avec voisine
Meli24230 -
BmV -

20 réponses
Utilisation abusive du droit de passage?
Mirak01 -
Mirak01 -

4 réponses
Avis de passage d'huissier reçu par sms
azkalium -
azkalium -

5 réponses
Problème prix diagnostique chez un garagiste
Kremit -
Yoyo -

7 réponses