Problème de passage
steven77440
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Bonjour,
Je suis propriétaire d'une maison et mon problème c'est que j'ai mon voisin qui a fermer l’accès du chemin qui longe ma maison par lequel j’accède a ma té rase et a ma cave a t-il le droit de ferme alors que sur mon acte notaire c'est écrit que j'ai un accès a ma cave et a ma té rase mais c'est pas écrit droit de passage
Je suis propriétaire d'une maison et mon problème c'est que j'ai mon voisin qui a fermer l’accès du chemin qui longe ma maison par lequel j’accède a ma té rase et a ma cave a t-il le droit de ferme alors que sur mon acte notaire c'est écrit que j'ai un accès a ma cave et a ma té rase mais c'est pas écrit droit de passage
1 réponse
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Revoir votre notaire !!!! pour savoir si il y a un acte de droit de passage et demandé explication !!!
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On a compris,
mais aller voir le Notaire pour explication c'est lui que a fait les papiers, c'est votre Notaire, donc lors de la vente "il vous doit conseil"
Donc demander lui des explications pour savoir si il vous à vendu une cave et une terrasse sans accès ?
Si vous n'avez pas de passage, donc c'est un vice caché.
il y a longtemps que vous avez acheté ? -
j'ai acheter il y a 6 ans et le propriétaire du terrain a ferme cette année pour que personne ne passe et il a même posé une barrière qui touche mon garage a t-il le droit et le chemin même le notaire arrive pas a me l'expliquer car il apparais sur aucun plan du cou personne ne peut pas ni les pompier si il y a un problème
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