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Succession apres deces usufruitier

danatho Messages postés 7 Date d'inscription jeudi 12 octobre 2017 Statut Membre Dernière intervention 12 octobre 2017 - 12 oct. 2017 à 13:06
;; - 12 oct. 2017 à 17:26

bonjour
mon beau pere est decede en 2007 il était propriétaire de 2 appartements dont le sien
a son décès ma belle mère a eu l'usufruit simple nous sommes nu propriétaire
ma belle mère est décédée en septembre 2014 la succession a été établie chez le notaire en janvier 2015.devant l importance des dettes le notaire nous a conseille de renoncer a la succession de ma belle mere arguant du fait que de toute façon c es la succession de mon beau pere qui fait fois pour les 2 appartements et qui a été établie en mai 2008 chez le notaire
nous avons donc renoncé a la succession de ma belle mere sur ses conseils
aujourd'hui nous avons la possibilité de vendre le nouveau notaire nous dit que ce n'est pas si simple
quel est votre avis sur ce sujet

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3 réponses

Réponse 1 / 3

sleepy00 Messages postés 17696 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 28 septembre 2023 5 503
12 oct. 2017 à 13:26

Il faudrait savoir ce qui appartenait réellement à votre Belle mère
n'avait elle pas héritée d'une part en nu propriété en plus de l'usufruit

que sont devenus les biens meublant le logement ?

qui occupe les logements ?

danatho Messages postés 7 Date d'inscription jeudi 12 octobre 2017 Statut Membre Dernière intervention 12 octobre 2017
12 oct. 2017 à 13:41

ma belle mere n'avait que l'usufruit
les meubles ont ete vides par Emmaus
il n y a plus d'occupants depuis son deces c'etait en vente

Réponse 2 / 3

condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 202
12 oct. 2017 à 13:35

il était propriétaire de 2 appartements
"Il" lui seul ....... ou "ils" les 2 époux étaient propriétaires de ces 2 appartements ?
Quel était le régime matrimonial des beaux-parents ?
Que dit l'attestation successorale de propriété dressée et publiée par le notaire chargé du règlement de la succession du beau-père ?
Dans cette attestation quoi appartienait à qui avant le décès ?
Et, à la suite du décès qui a recueilli quoi et "qui est qui", conjoint enfants ?

danatho Messages postés 7 Date d'inscription jeudi 12 octobre 2017 Statut Membre Dernière intervention 12 octobre 2017
12 oct. 2017 à 13:45

lui seul était propriétaire ma belle mère n'avait que l'usufruit de son vivant
mariage sous le régime de la communauté
lors de la succession de mon beau père nous avons ete désigne comme nu propriétaire

sleepy00 Messages postés 17696 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 28 septembre 2023 5 503
12 oct. 2017 à 13:51

Dans ce cas je ne vois pas ce qui pourrait poser des difficultés
le notaire ne vous à pas donné plus de détail ?

danatho Messages postés 7 Date d'inscription jeudi 12 octobre 2017 Statut Membre Dernière intervention 12 octobre 2017 > sleepy00 Messages postés 17696 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 28 septembre 2023
12 oct. 2017 à 13:55

non pas plus de détails
j ai rendez vous le 3 novembre
merci de vos réponses sympa

condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 202 > danatho Messages postés 7 Date d'inscription jeudi 12 octobre 2017 Statut Membre Dernière intervention 12 octobre 2017
12 oct. 2017 à 13:58

ma belle mère n'avait que l'usufruit de son vivant mariage sous le régime de la communauté
C'est votre réponse, mais ce n'est pas une réponse !
Qui et quand ces appartements avaient été acquis ?
Avant, pendant le cours du mariage ?
Quel était le régime matrimonial des beaux-parents ?

A quel nom était le titre de propriété ?
Monsieur, tout seul ?
Madame toute seule ?
Les 2 ensemble pour le compte de la communauté ?

danatho Messages postés 7 Date d'inscription jeudi 12 octobre 2017 Statut Membre Dernière intervention 12 octobre 2017 > condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023
12 oct. 2017 à 14:03

mon beau père a acquis ces appartements pendant son mariage
ils étaient marie sous le régime de la communauté
le titre de propriété était au non de mon beau père

Réponse 3 / 3

;;
12 oct. 2017 à 15:00

Bonjour
je suis dubitatif devant vos explications;
comment avez-vous hérité de votre beau-père et de votre belle-mère? testament?

danatho Messages postés 7 Date d'inscription jeudi 12 octobre 2017 Statut Membre Dernière intervention 12 octobre 2017
12 oct. 2017 à 15:41

j 'ai hérite pas succession suite aux deces

;; > danatho Messages postés 7 Date d'inscription jeudi 12 octobre 2017 Statut Membre Dernière intervention 12 octobre 2017
12 oct. 2017 à 17:26

Bonjour
votre réponse n'est pas valable. on n'hérite pas légalement de son beau-père ou de sa belle-mère mais seulement et éventuellement pat testament.

danatho Messages postés 7 Date d'inscription jeudi 12 octobre 2017 Statut Membre Dernière intervention 12 octobre 2017
12 oct. 2017 à 16:26

j ai bien recu votre derniere reponse compliquées
je ne suis pas plus avancé
j ai rendez vous avec mon notaire debut novemebre

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