Servitude eau menagere
seamanfr
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9 oct. 2017 à 15:22
seamanfr - 10 oct. 2017 à 10:00
seamanfr - 10 oct. 2017 à 10:00
3 réponses
"Sinon doit t'il participer financièrement a la remise en état de mon réseau voir payer une taxe "
Non,
mais il ne se serre pas de votre réseau ?
Non,
mais il ne se serre pas de votre réseau ?
Bonjour
Oui il se sert de mon réseau normalement uniquement ses eaux ménagère sont inscrite dans la servitude pas les eaux de vannes ils utilisent mon réseaux et traversent mon jardin comme les miennes meme tuyaux d ailleurs vais mettre un filtre pour être sur qu’il ne passe pas des eaux de vanne
Oui il se sert de mon réseau normalement uniquement ses eaux ménagère sont inscrite dans la servitude pas les eaux de vannes ils utilisent mon réseaux et traversent mon jardin comme les miennes meme tuyaux d ailleurs vais mettre un filtre pour être sur qu’il ne passe pas des eaux de vanne
xplom
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10 oct. 2017 à 09:45
10 oct. 2017 à 09:45
bonjour
cette servitude de passage sur votre terrain n’inclue pas de branchement sur votre réseau ?
chacun doit avoir son propre disconnecteur
aérien ? il a une pompe de relevage ?
cette servitude de passage sur votre terrain n’inclue pas de branchement sur votre réseau ?
chacun doit avoir son propre disconnecteur
aérien ? il a une pompe de relevage ?
Bonjour
De mémoire il est juste ecris servitude de passage pour les eaux ménagère oui le tuyau est en pvc et non enterre donc aérien et si je lui fait respecter comme vous dite de mettre son propre tuyau vais me retrouver avec une usine à gaz à moins qu’il soit obliger de l enterrer je ne crois’pas Qu’il est de Pompe de relevage mais’maison sur pente’ et donc peut être est t’il raccorde de l’autre côté de la
Maison au égout Pour ses toilettes l’egout Passe juste devant chez lui voilà
Merci de m’eclairer
De mémoire il est juste ecris servitude de passage pour les eaux ménagère oui le tuyau est en pvc et non enterre donc aérien et si je lui fait respecter comme vous dite de mettre son propre tuyau vais me retrouver avec une usine à gaz à moins qu’il soit obliger de l enterrer je ne crois’pas Qu’il est de Pompe de relevage mais’maison sur pente’ et donc peut être est t’il raccorde de l’autre côté de la
Maison au égout Pour ses toilettes l’egout Passe juste devant chez lui voilà
Merci de m’eclairer
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