Moto Cross

emilie270498 -

Bonjour, ai-je le droit de tourner avec une moto cross et un buggy sur un terrain privé à 100m des maisons ?

Sachant que ce se serait pas tous les w-e..

Merci d'avance !!

3 réponses

Réponse 1 / 3 - Meilleure réponse
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BmV Modérateur
?

Et pourquoi pas ?

Si c'est sur un terrain privé, on peut circuler avec ses propres véhicules qui doivent être aux normes d'émission de bruits et de gaz à effets de serre prévus par les textes en vigueur.

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1. emilie270498
  
  D’accord, merci pour là réponse !
  
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2. durock Contributeur
  
  Bonjour
  
  une moto cross n'est jamais aux normes d'émission de bruits, c'est, entr'autre, pour cela qu'elles n'ont pas le droit de rouler sur la route.
  Moins de 100m des habitations, je plains les habitants.
  
  Cdlt
  
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Réponse 2 / 3
hoquei44
Bonjour,

Les maisons sont-elles insonorisées ?

CB

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1. emilie270498
  
  Aucune idée ..
  
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2. hoquei44
  
  -2, pour une pratique illégale dans ma ville en cas de non insonorisation, c'est bien.
  
  CB
  
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3. xplom Modérateur
  
  @hoquei44t’inquiète je te mets +1, j'ai horreur du bruit inutile , le plaisir des uns s'arrête à la tranquillité des autres
  
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4. emilie270498
  
  @xplomOui d’accord, mais à ce compte là, on fait plus rien ..
  
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Réponse 3 / 3
djivi38
bonjour,

même pour utiliser les tondeuses à gazon i y a des heures à respecter, surtout le dimanche.... alors une motocross/buggy...

Décret n° 2006-1099 du 31 août 2006 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage et modifiant le code de la santé publique (CSP) (dispositions réglementaires)

Article R.1334-31 du CSP :

« Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité. »

CDT.

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1. xplom Modérateur
  
  décidément il est a la mode cet article, coq, chien, moto...
  
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2. djivi38
  
  @xplomOui, je l'adore !!! C'est toi qui l'avais posté sur le post du coq... ?
  Enfin, peu importe, mais merci à celui qui m'a rafraîchi les idées avec cet article ;-)))
  
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3. xplom Modérateur
  
  @djivi38si c'est le coq Belge oui c'est moi :o) remarque le coq en ville aussi (fermé ?)
  
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4. djivi38
  
  @xplomDonc, merci à toi :-))
  
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3 réponses

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