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Piscine hors sol

AM - 23 sept. 2017 à 12:55
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 24 sept. 2017 à 00:13
Bonjour,

j ai en projet de faire un petit bassin d'agrement hors sol de 5 ml x 2ml x 0,80 de prof

sur mon terrain de residence principale située commune de bouc bel air 13320

france

si je le fais, est ce que j aurais une taxe ou des impots à payer ??

merci pour votre reponse
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5 réponses

Réponse 1 / 5
Utilisateur anonyme
23 sept. 2017 à 13:06
Bonjour,
La surface au sol est de 10 m2 ?
Vous devez faire une demande de travaux à la mairie.
Elle vous dira si vous devrez des taxes, c'est la commune qui décide pour la taxe d'aménagement.
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