Piscine nouvellement aménagée, incidence sur taxes locales
Luad
Messages postés
3
Statut
Membre
-
Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour*
Quelle est l'incidence de la construction d'une piscine, relativement au montant des taxes foncières et d'habitation, dans un terrain qui en était jusqu'alors dépourvu ?
Merci.
Quelle est l'incidence de la construction d'une piscine, relativement au montant des taxes foncières et d'habitation, dans un terrain qui en était jusqu'alors dépourvu ?
Merci.
A voir également:
- Piscine nouvellement aménagée, incidence sur taxes locales
- Mon voisin vide sa piscine sur mon terrain - Forum Immobilier
- Jurisprudence piscine limite séparative - Forum Habitation
- Rencontres locales avis - Forum Consommation
- Suppression piscine impôts - Forum Impôts
- Abonnement rencontre locale - Forum Consommation
1 réponse
bonjour
cela rehausse la valeur cadastrale donc les deux taxes
cela rehausse la valeur cadastrale donc les deux taxes
Luad
Messages postés
3
Statut
Membre
Oui, merci, mais dans quelles proportions ? si la piscine est toute petite (13m3) augmentation de 25%, 30%, 100% ?
Luad
Messages postés
3
Statut
Membre
>
Luad
Messages postés
3
Statut
Membre
Oui, merci, mais dans quelles proportions ? Une augmentation de 100% (doublement en fait) est-ce admissible pour une piscine toute petite comme la mienne (13m3 seulement) ?
Poisson92100
Messages postés
27163
Date d'inscription
Statut
Membre
Dernière intervention
7 641
>
Luad
Messages postés
3
Statut
Membre
non bien sur
La législation juridique et financière évolue en permanence...