Piscine nouvellement aménagée, incidence sur taxes locales
Luad
Messages postés
3
Statut
Membre
-
Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour*
Quelle est l'incidence de la construction d'une piscine, relativement au montant des taxes foncières et d'habitation, dans un terrain qui en était jusqu'alors dépourvu ?
Merci.
Quelle est l'incidence de la construction d'une piscine, relativement au montant des taxes foncières et d'habitation, dans un terrain qui en était jusqu'alors dépourvu ?
Merci.
A voir également:
- Piscine nouvellement aménagée, incidence sur taxes locales
- Taxe foncière piscine 8x4 - <a href="https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/impots-4">Forum Impôts</a>
- Jurisprudence piscine limite séparative - <a href="https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/voisinage-28">Forum Voisinage</a>
- Rencontres locales ✓ - <a href="https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/consommation-11">Forum Consommation</a>
- Piscine construite avant 2007 - <a href="https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/immobilier-1">Forum Immobilier</a>
- Contourner plu piscine - <a href="https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/immobilier-1">Forum Immobilier</a>
1 réponse
Luad
Messages postés
3
Statut
Membre
Oui, merci, mais dans quelles proportions ? si la piscine est toute petite (13m3) augmentation de 25%, 30%, 100% ?
Luad
Messages postés
3
Statut
Membre
>
Luad
Messages postés
3
Statut
Membre
Oui, merci, mais dans quelles proportions ? Une augmentation de 100% (doublement en fait) est-ce admissible pour une piscine toute petite comme la mienne (13m3 seulement) ?
Poisson92100
Messages postés
26335
Date d'inscription
Statut
Membre
Dernière intervention
7 675
>
Luad
Messages postés
3
Statut
Membre
non bien sur
La législation juridique et financière évolue en permanence...