Piscine nouvellement aménagée, incidence sur taxes locales

Luad Messages postés 3 Date d'inscription lundi 18 septembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2017 - Modifié le 18 sept. 2017 à 20:18
Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 - 19 sept. 2017 à 10:34
Bonjour*

Quelle est l'incidence de la construction d'une piscine, relativement au montant des taxes foncières et d'habitation, dans un terrain qui en était jusqu'alors dépourvu ?
Merci.

1 réponse

Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 7 601
18 sept. 2017 à 16:56
bonjour

cela rehausse la valeur cadastrale donc les deux taxes
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Luad Messages postés 3 Date d'inscription lundi 18 septembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2017
18 sept. 2017 à 17:54
Oui, merci, mais dans quelles proportions ? si la piscine est toute petite (13m3) augmentation de 25%, 30%, 100% ?
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Luad Messages postés 3 Date d'inscription lundi 18 septembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2017 > Luad Messages postés 3 Date d'inscription lundi 18 septembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2017
18 sept. 2017 à 17:57
Oui, merci, mais dans quelles proportions ? Une augmentation de 100% (doublement en fait) est-ce admissible pour une piscine toute petite comme la mienne (13m3 seulement) ?
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Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 7 601 > Luad Messages postés 3 Date d'inscription lundi 18 septembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2017
19 sept. 2017 à 10:34
non bien sur
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