Mère d'un enfant
Amel
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Ben -
Ben -
Bonjour,
Je suis une mère son papier d'un enfant francai qui reconnue d'un père c pas le sien j'ai fait la démarche pour avoir un titre de séjour esque je risque rien moi au le père
Je suis une mère son papier d'un enfant francai qui reconnue d'un père c pas le sien j'ai fait la démarche pour avoir un titre de séjour esque je risque rien moi au le père
2 réponses
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Bonjour
Donc cet enfant n'est français que par une fausse déclaration. Vous risquez gros tous les 2 et l'enfant par ricochet !
Lui a fait une fausse déclaration dans le but de vous aider à obtenir des papiers. Votre enfant perdra la nationalité française. Vous serez à expulsée.
De toute manière même avec un enfant français vous n'êtes pas garantie d'avoir les papiers ... -
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- Bonjour
Nn mon enfant est née en France
Cela ne suffit pas.
Si c'est juste l'enfant qui est né en France et pas vous, il ne sera pas français avant ses 13 ans au minimum.
Si c'est découvert et que l'enfant n'est pas français par le double droit du sol, vous risquez de la prison ferme tous les deux et vous une interdiction de territoire français, bien plus longue qu'un simple OQTF..
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La législation juridique et financière évolue en permanence...