Mère d'un enfant

Amel - 17 sept. 2017 à 02:08 - Dernière réponse :  Ben
- 17 sept. 2017 à 12:51
Bonjour,
Je suis une mère son papier d'un enfant francai qui reconnue d'un père c pas le sien j'ai fait la démarche pour avoir un titre de séjour esque je risque rien moi au le père
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5 réponses

Ysabe_l 8064 Messages postés vendredi 12 avril 2013Date d'inscription 15 mai 2018 Dernière intervention - 17 sept. 2017 à 09:02
+2
Utile
Bonjour

Donc cet enfant n'est français que par une fausse déclaration. Vous risquez gros tous les 2 et l'enfant par ricochet !

Lui a fait une fausse déclaration dans le but de vous aider à obtenir des papiers. Votre enfant perdra la nationalité française. Vous serez à expulsée.

De toute manière même avec un enfant français vous n'êtes pas garantie d'avoir les papiers ...
Cette réponse vous a-t-elle aidé ?  
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0
Utile
vous avez fait tout ce qu'il faut pour être expulsés tous les 3!!!
Nn mon enfant est née en France
Carine > Amel - 17 sept. 2017 à 11:19
et alors ??? cela ne donne AUCUN DROIT, contrairement à ce que vous pensez!!
votre petit jeu va être découvert et votre enfant n'est pas français

donc... OQTF
Bonjour
Nn mon enfant est née en France
Cela ne suffit pas.
Si c'est juste l'enfant qui est né en France et pas vous, il ne sera pas français avant ses 13 ans au minimum.

Si c'est découvert et que l'enfant n'est pas français par le double droit du sol, vous risquez de la prison ferme tous les deux et vous une interdiction de territoire français, bien plus longue qu'un simple OQTF..
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