Sujet Précédent Sujet Suivant

Renseignement

Résolu
Sia -  
 Sia -
Bonjour,
J'aimerai savoir ce que veut dire frais afférent à la rentrée ?
Si quelqu'un sait cela , je suis preneuse pour toutes infos.
Merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
celestedu35 Messages postés 7042 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 860
 
bonsoir , frais en rapport avec la rentrée
2
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 256
 
bonsoir
En effet, tout ce qui concerne la rentrée scolaire dans son ensemble (assurance scolaire, cartable, cantine, transport ect)
0
Sia
 
Merci celestedu35, cela comprend aussi les activités extra scolaire?
0
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 256 > Sia
 
Cela dépend
Donnez nous lecture exact des termes employés sur le jugement
0
Sia > Sia
 
Bah justement il n'y a rien de spécifier . Seulement qu'il doit payer la moitié des frais s'afférant à la rentrée , c'est tout .(en plus de la pension biensur)
0
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 256 > Sia
 
Il n'est pas possible qu'il soit marqué noir sur blanc sur votre jugement " la moitié des frais afférant à la rentrée"

C'est pas juridique et pas complet, donc, il me manque des précisions
0

Discussions similaires

L’huissier peut il appeler l’employeur ?
Eloowdie -
catherine2704 -

5 réponses
L'huissier informe mon employeur de ma dette
sigpou -
Gérard -

1 réponse
Demande de renseignements pour un titre exécutoire
Lagrēga -
Lagrēga -

12 réponses
Contrôle fiscal, demande de renseignements 754 SD
Helena1985 -
Helena1985 -

9 réponses
L'huissier a informé mon ancien employeur de ma condamnation pénale
Sarguand -
Sarguand -

9 réponses