Renseignement

Résolu

Sia -
Sia - 14 sept. 2017 à 09:36

Bonjour,
J'aimerai savoir ce que veut dire frais afférent à la rentrée ?
Si quelqu'un sait cela , je suis preneuse pour toutes infos.
Merci

A voir également:

1 réponse

Réponse 1 / 1

celestedu35 Messages postés 5871 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 2 862

bonsoir , frais en rapport avec la rentrée

sophiag Messages postés 38242 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 9 264

bonsoir
En effet, tout ce qui concerne la rentrée scolaire dans son ensemble (assurance scolaire, cartable, cantine, transport ect)

Sia

Merci celestedu35, cela comprend aussi les activités extra scolaire?

sophiag Messages postés 38242 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 9 264 > Sia

Cela dépend
Donnez nous lecture exact des termes employés sur le jugement

Sia > Sia

Bah justement il n'y a rien de spécifier . Seulement qu'il doit payer la moitié des frais s'afférant à la rentrée , c'est tout .(en plus de la pension biensur)

sophiag Messages postés 38242 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 9 264 > Sia

Il n'est pas possible qu'il soit marqué noir sur blanc sur votre jugement " la moitié des frais afférant à la rentrée"

C'est pas juridique et pas complet, donc, il me manque des précisions

Discussions similaires

L’huissier peut il appeler l’employeur ?

L'huissier informe mon employeur de ma dette

Demande de renseignements pour un titre exécutoire

Contrôle fiscal, demande de renseignements 754 SD

L'huissier a informé mon ancien employeur de ma condamnation pénale

Discussions similaires

Newsletters