2 maisons sur une seule parcelle
tirgouninou
Messages postés
1
Date d'inscription
lundi 11 septembre 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
11 septembre 2017
-
11 sept. 2017 à 14:58
Josh Randall Messages postés 26568 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 - 12 sept. 2017 à 07:37
Josh Randall Messages postés 26568 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 - 12 sept. 2017 à 07:37
A voir également:
- 2 maisons sur une seule parcelle
- 2 cmg pour 2 enfants - Guide
- Rsa personne seule 2024 - Accueil - Aides sociales Pratique
- Ramonage obligatoire 2 fois par an - - Travaux-Construction
- Sft 2 enfants 2024 - Guide
- Cerfa 14880*2 - Guide
2 réponses
BmV
Messages postés
91550
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
8 janvier 2025
18 531
11 sept. 2017 à 15:34
11 sept. 2017 à 15:34
?
Est-ce que la taille du terrain inclus dans le bail ainsi que ses dimensions figure bien dans le bail ?
Avec peut-être même un plan ?
Est-ce que la taille du terrain inclus dans le bail ainsi que ses dimensions figure bien dans le bail ?
Avec peut-être même un plan ?
Josh Randall
Messages postés
26568
Date d'inscription
dimanche 16 avril 2006
Statut
Modérateur
Dernière intervention
2 janvier 2025
8 258
Modifié le 12 sept. 2017 à 07:38
Modifié le 12 sept. 2017 à 07:38
Bonjour
Si la division est indiquée on peut présumer qu'il y a eu (ou qu'il va y avoir) un bornage. Par contre peut-être ne veut-elle pas clôturer.
Tu pourras trouver les infos dans le dossier du permis de construire en mairie
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
Si la division est indiquée on peut présumer qu'il y a eu (ou qu'il va y avoir) un bornage. Par contre peut-être ne veut-elle pas clôturer.
Tu pourras trouver les infos dans le dossier du permis de construire en mairie
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
11 sept. 2017 à 18:02