Regard d'eau pluvial

nyje - 29 août 2017 à 16:08
 dd - 31 août 2017 à 08:16
Bonjour, nous avons fait construire notre maison il y a maintenant un an mais surprise après que le terrassier soit passer un gros regard d'eau pluvial comme une sorte de puits qui ressort sur notre bute de terre entre la route sur le haut et notre maison sur le bas... sur le plan achat du terrain il est mentionné en servitude de trefond pour les canalisations d'eau pluviale qui se deverse du chemin au dessus et sur le plan de notre constructeur et celui du promoteur que nous avons contacter recement il est notifier sur la route ...celui ci aurait été déplacé en 2012 de la route a dans notre parcelle puis il on refait le bornage de notre lot.nous nous sommes fiée au plan de notre constructeur pendant des mois et nous n'avions pas fait attention a se regard puisque celui ci n'est mentionnée nul part sur les actes de vente il a seulement 3 dessin de regard mais les deux autres qui sont sous notre terrain na rien a voir avec celui qui est ressorti et qui ressemble a un puits.. de plus celui ci et maintenant aerien puisque la terre est decaisser autour et que notre maison est un peu plus basse et nous avons peur quil se casse la figure..nous avons contacter le maire le promoteur la presidents du lotissement un geometre et le notaire mais personne ne nous dit a qui cela appartient et qui la fait deplacer sur notre terrain.. Pourquoi il n'etait pas mentionnée sur les derniers plan constructeur et promoteur et que devons nous faire a present? un enrochement n'est meme pas possible les canalisations sont presque aerienne elle aussi

1 réponse

"celui ci aurait été déplacé en 2012 de la route a dans notre parcelle puis il on refait le bornage de notre lot."

2012 se n'est pas si vieux, retourné a la charge a la mairie et demandé les documents de cette modification!!!
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