Reconnaissance
dapou46
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Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour
Nous restons 3 ( héritiers ) nièce et neveux d'une tante ,
car tout ses parents , sœur et frères , sont tous décédés .
Comment doit on être reconnu ?
représentants de nos parents , droits de succession 35% jusqu’à 24 430 €
et 45% sur le reste du patrimoine .
Ou
nièce et neveux taxation 55% sur l'ensemble du patrimoine .
Merci pour votre réponse
Cordialement
dapou
Nous restons 3 ( héritiers ) nièce et neveux d'une tante ,
car tout ses parents , sœur et frères , sont tous décédés .
Comment doit on être reconnu ?
représentants de nos parents , droits de succession 35% jusqu’à 24 430 €
et 45% sur le reste du patrimoine .
Ou
nièce et neveux taxation 55% sur l'ensemble du patrimoine .
Merci pour votre réponse
Cordialement
dapou
A voir également:
- Reconnaissance
- Tarif notaire reconnaissance de dette - Guide
- Decharge de reconnaissance - Accueil - Modèles de lettres Patrimoine
- Reconnaissance de dette modèle - Guide
- Lettre annulation reconnaissance de dette - Forum Justice
- Validité lettre annulation reconnaissance dettes - Forum Justice
5 réponses
Bonjour,
Vous êtes tous les 3 des enfants de frères/soeurs de votre tante ? si c'est le cas il n'y a pas de représentation, ce sera taxation 55%
Vous êtes tous les 3 des enfants de frères/soeurs de votre tante ? si c'est le cas il n'y a pas de représentation, ce sera taxation 55%
Si vous êtes tous les 3, les enfants d'un seul frère ou seule sœur de votre tante, pas de représentation et 55%.
Par contre, si vous ne formez pas une seule fratrie mais êtes les enfants de plusieurs frères ou soeurs predécés de votre tante, alors il y a bien représentation et 35 etc45 %.
Par contre, si vous ne formez pas une seule fratrie mais êtes les enfants de plusieurs frères ou soeurs predécés de votre tante, alors il y a bien représentation et 35 etc45 %.
Bonjour
Une dernière question .
Sous quel critère ou dans quelles circonstances ,
pourrions nous être éventuellement reconnus comme nièce et neveux ?
Sur cette succession .
Merci pour votre réponse
Cordialement
dapou
Une dernière question .
Sous quel critère ou dans quelles circonstances ,
pourrions nous être éventuellement reconnus comme nièce et neveux ?
Sur cette succession .
Merci pour votre réponse
Cordialement
dapou
Sous quel critère ou dans quelles circonstances ,
pourrions nous être éventuellement reconnus comme nièce et neveux ?
Vous êtes des nièces ou neveux si vous êtes les enfants des frères et soeurs de la défunte.
Vous êtes en représentation de votre parent défunt comme Gayomi vous l'a expliqué, parce que tous vos parents frères et soeurs (ils doivent être au moins deux) de la défunte sont morts avant elle.
pourrions nous être éventuellement reconnus comme nièce et neveux ?
Vous êtes des nièces ou neveux si vous êtes les enfants des frères et soeurs de la défunte.
Vous êtes en représentation de votre parent défunt comme Gayomi vous l'a expliqué, parce que tous vos parents frères et soeurs (ils doivent être au moins deux) de la défunte sont morts avant elle.
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Pourriez-vous décrire précisément votre parenté à vous trois avec la défunte ?
De qui êtes-vous les enfants par rapport à votre tante ? Parce que "être éventuellement reconnus comme neveux" est un questionnement étrange. On est neveu ou pas, mais on ne l'est pas "éventuellement". Et ce d'autant que vous vous êtes présenté comme étant les héritiers,ce qui laissait entendre que le point du lien de parenté était clair.
De qui êtes-vous les enfants par rapport à votre tante ? Parce que "être éventuellement reconnus comme neveux" est un questionnement étrange. On est neveu ou pas, mais on ne l'est pas "éventuellement". Et ce d'autant que vous vous êtes présenté comme étant les héritiers,ce qui laissait entendre que le point du lien de parenté était clair.
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