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Gardien logé

andy1965 Messages postés 3 Statut Membre -  
andy1965 Messages postés 3 Statut Membre -
Bonjour,
le gardien de mon immeuble peut il louer une chambre en RandB de son logement de fonction?
Merci
andy

1 réponse

Réponse 1 / 1
rambouillet41 Messages postés 9889 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 726
 
Bonjour,

NON, bien sur, puisque le syndicat serait proprio du logement puisque logement de fonction...
1
andy1965 Messages postés 3 Statut Membre
 
Merci Rambouillet ,le syndic peut il l'autoriser?
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Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   7 670 > andy1965 Messages postés 3 Statut Membre
 
certainement pas (à la rigueur l'AG)
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andy1965 Messages postés 3 Statut Membre > Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
Merci Poisson,
je vais mener mon enquête.
Bon we à tous
Je suis preneur de plus d'informations
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