Terrain
Phil
-
bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai acheté il y a 17 ans une maison et là je m aperçois que je n'ai pas les m2 de terrain par rapport à l acte de vente du notaire et voisins lui ne veux rien entendre car cela fait 12 ans qu il a acheté et il y a un mur de séparation comment régler le problème ??? Merci
J'ai acheté il y a 17 ans une maison et là je m aperçois que je n'ai pas les m2 de terrain par rapport à l acte de vente du notaire et voisins lui ne veux rien entendre car cela fait 12 ans qu il a acheté et il y a un mur de séparation comment régler le problème ??? Merci
A voir également:
- Terrain
- Prix terrain agricole - Accueil - Achat-Vente
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Accueil - Modèles de lettre voisinage
- Frais de notaire terrain agricole - Forum Immobilier
- Terrain non attenant - Forum Immobilier
- Cession de terrain entre particuliers - Forum Immobilier
3 réponses
Bonjour
Vous faite borner par un géomètre (par rapport donc aux plans du cadastre que je vous conseille d'aller d'abord voir car c'est eux qui font foi) - son rapport vous permettra de récupérer vos mètre carrés
il manque beaucoup ?
Vous faite borner par un géomètre (par rapport donc aux plans du cadastre que je vous conseille d'aller d'abord voir car c'est eux qui font foi) - son rapport vous permettra de récupérer vos mètre carrés
il manque beaucoup ?
"je m aperçois que je n'ai pas les m2 de terrain par rapport à l acte de vente du notaire"
Vous avez l'acte de bornage ?
Si la surface indiqué par le notaire est issus du cadastre? si c'est le cas, c'est normal, le cadastre ne serres qu'a prélever les impôts.
Seul un bornage peu vous donner la surface exacte de votre terrain.
Vous avez l'acte de bornage ?
Si la surface indiqué par le notaire est issus du cadastre? si c'est le cas, c'est normal, le cadastre ne serres qu'a prélever les impôts.
Seul un bornage peu vous donner la surface exacte de votre terrain.
La législation juridique et financière évolue en permanence...