Construction en cours avec Architecte radié de l'ordre !

mac - Modifié le 1 juin 2017 à 20:45
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 21 juil. 2018 à 15:30
Bonjour,

Notre maison est presque terminée. Permis accordé depuis mai 2015 mais j'ai reçu aujourd'hui une lettre disant qu'il était radié depuis 2010 mais qu'il continué à signer des plans sans autorisation...

Que risqu'on nous ?

Merci

4 réponses

Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
1 juin 2017 à 23:05
Bonjour

Que risqu'on nous 
?
A vérifier mais il est possible que le permis de construire soit annulé étant donné que l'architecte n'a pas le droit d'exercer
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Merci pour la réponse mais le permis à beau être annulé, la maison est déjà construite. Ils vont tout de même pas nous demander de la démolir ?

Si je me trompe pas, un architecte fait les plans mais en aucun cas ne valide un permis de construire. Ce n'est pas l'archi qui valide le permis donc pourquoi risquerai t-il d'être annulé ?

Au pire, on pourrai nous demander de refaire valider les plans pas un autre archi mais comment éviter la signature de complaisance qui est interdite car il n'aura pas élaboré le projet lui même ?
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coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 767
2 juin 2017 à 11:18
quelle est la superficie de la maison?
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coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 767
2 juin 2017 à 11:19
Un architecte n'a pas le droit de signer les plans d'un confrère.
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+170m² donc besoin d'un archi
Je ne sais pas si je dois faire un recours, porter plainte ou autre... Au alors laisser comme ca en espérant que ça passe à la trappe mais j'ai peur qu'on nous retombe dessus dans quelques mois/années.
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