Litige caves

Larkiste - 14 mai 2017 à 18:16
Larkiste - 15 mai 2017 à 00:38

Bonjour,
J'ai achète un appartement dans une copropriété il y a maintenant bientôt 3 ans..passer chez le notaire et tout ce qui s en suit..mon acte de vente indique bien les numéro en lotx+cave lot x..
Aujourd'hui ma voisine en dessous qui vend me dit que je suis pas dans la bonne cave et veut la récupéré..sachant que les caves sont bien numérotés et me suis installé dans celle que les ancien proprios avaient occupé depuis 30 ans et celle indiqué dans mon acte de vente..ma voisine ma montré des plans de notaire pour me prouve ca bonne fois..je veut gardé ma cave car j y est fait des frais.etc..etc..je ne veut pas la rendre car je m estimé être de bonne fois..que faire

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ptiboy Messages postés 5967 Date d'inscription lundi 1 octobre 2007 Statut Membre Dernière intervention 24 février 2024 1 124
14 mai 2017 à 18:51

ben tu mets, une serrure encore plus solide, un
2éme cadenas, et tune fais rien!

juste t'attends, que ta voisine, t'assigne, au tribunal

Larkiste
14 mai 2017 à 19:32

Merci ptiboy pour la rapidité de ta réponse je ne compte pas la rendre..c au niveaux de la lois, ca dit quoi c les plans ,qui font fois ou l acte de vente avec numérotation visible sur la porte ,c bien le syndic qui a numéroté les caves,la voisine a bien achète sont lot avec ca cave lot x et son propre numéro,autre que le miens bien sur,je vois pas pourquoi je ferais échange.. il existe pas une lois sur la durée d occupations des murs cumulé entre les propriétaires respectifs..

Réponse 2 / 4

rambouillet41 Messages postés 9552 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 13 décembre 2024 3 536
14 mai 2017 à 19:22

Bonjour, à votre place je m'appuierai sur les documents du service de la publicité foncière en lui demandant qui sont propriétaires des 2 lots caves (il vous en coûtera environ 25 €) et ce sont ces documents qui feront foi !

Larkiste
14 mai 2017 à 19:43

Merci pour votre aide,je ne connait pas ce service que vous m indiqué, je v me renseigner au plus vite demain..mais au cas ou,il y a eu une erreur je me retourne contre qui..syndict..notaire..???et puis sincèrement si les caves étaient les mêmes en m2 et j avais pas fait de frais dedans.a la limite je réfléchirait..mais ce n est pas le cas..la lois obligé de faire échange devant notaire et puis c est elle qui veut vendre moi j'ai mon temps..les procédures sont longues de nos jours????

Réponse 3 / 4

rambouillet41 Messages postés 9552 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 13 décembre 2024 3 536
14 mai 2017 à 20:42

S'il y a une erreur dans les fiches de ce service (ex service des hypothèques au fisc), ce sera le ou les notaires qui pourraient être à l'origine de ce mic mac ....

Larkiste
14 mai 2017 à 20:51

Merci de votre aide..dans ce cas j espere au moins avoir un dédommagement financier ou autre et le syndict dans cette histoire il est tout aussi coupable d une erreur s il y a mieux d etre..c est bien eux qui gère l immeuble et qui ont numéroté matériellement les portes des caves..

Paris...
Modifié le 14 mai 2017 à 22:27

Bonsoir Larkiste,

Si il y a eu une erreur, ce n'est pas obligatoire que ce soit dans la numérotation des caves, lisible sur le Plan, mais plutôt dans l'attribution des Caves N° Lot, lorsque celui-ci a été présenté et proposé lors d'une Assemblée générale, où chacun des copropriétaires a pu confirmer et valider leur emplacement de N° Lot avec leur Nom inscrit sur le Document. Est-ce que le Plan a été enregistré au Bureau des Hypothèques ?

Le Syndic devrait avoir les anciens Plans dans ses Archives ou dans son dossier de l'Immeuble du Syndicat de Copropriété.

Cordialement.

Larkiste > Paris...
14 mai 2017 à 22:30

Merci de votre réponse donc chacun a pût confirmé a l assemblé donc pour moi c est réglé je garde ma cave..

Paris...
Modifié le 15 mai 2017 à 00:32

lorsque vous recevez de votre Syndic l'appel des charges trimestrielles (appel de Provisions), vérifiez sur la feuille dans le descriptif des Lots de propriété (appartement-Cave-Box etc.) que votre N° Lot de Cave corresponde bien avec celui de la cave que vous occupez !
Cela peut aider.

Cordialement.

Larkiste > Larkiste
15 mai 2017 à 00:27

Donc quand ma voisine a emménagé dans son lot elle a validé son numéro de cave et son emplacement référencé dans son lot..donc pour moi je ne vois pas le problème elle occupe donc la cave qu' elle a validé il y a plus de 20 ans maintenait

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