Litige caves
Bonjour,
J'ai achète un appartement dans une copropriété il y a maintenant bientôt 3 ans..passer chez le notaire et tout ce qui s en suit..mon acte de vente indique bien les numéro en lotx+cave lot x..
Aujourd'hui ma voisine en dessous qui vend me dit que je suis pas dans la bonne cave et veut la récupéré..sachant que les caves sont bien numérotés et me suis installé dans celle que les ancien proprios avaient occupé depuis 30 ans et celle indiqué dans mon acte de vente..ma voisine ma montré des plans de notaire pour me prouve ca bonne fois..je veut gardé ma cave car j y est fait des frais.etc..etc..je ne veut pas la rendre car je m estimé être de bonne fois..que faire
J'ai achète un appartement dans une copropriété il y a maintenant bientôt 3 ans..passer chez le notaire et tout ce qui s en suit..mon acte de vente indique bien les numéro en lotx+cave lot x..
Aujourd'hui ma voisine en dessous qui vend me dit que je suis pas dans la bonne cave et veut la récupéré..sachant que les caves sont bien numérotés et me suis installé dans celle que les ancien proprios avaient occupé depuis 30 ans et celle indiqué dans mon acte de vente..ma voisine ma montré des plans de notaire pour me prouve ca bonne fois..je veut gardé ma cave car j y est fait des frais.etc..etc..je ne veut pas la rendre car je m estimé être de bonne fois..que faire
4 réponses
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ben tu mets, une serrure encore plus solide, un
2éme cadenas, et tune fais rien!
juste t'attends, que ta voisine, t'assigne, au tribunal-
Merci ptiboy pour la rapidité de ta réponse je ne compte pas la rendre..c au niveaux de la lois, ca dit quoi c les plans ,qui font fois ou l acte de vente avec numérotation visible sur la porte ,c bien le syndic qui a numéroté les caves,la voisine a bien achète sont lot avec ca cave lot x et son propre numéro,autre que le miens bien sur,je vois pas pourquoi je ferais échange.. il existe pas une lois sur la durée d occupations des murs cumulé entre les propriétaires respectifs..
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Bonjour, à votre place je m'appuierai sur les documents du service de la publicité foncière en lui demandant qui sont propriétaires des 2 lots caves (il vous en coûtera environ 25 €) et ce sont ces documents qui feront foi !
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Merci pour votre aide,je ne connait pas ce service que vous m indiqué, je v me renseigner au plus vite demain..mais au cas ou,il y a eu une erreur je me retourne contre qui..syndict..notaire..???et puis sincèrement si les caves étaient les mêmes en m2 et j avais pas fait de frais dedans.a la limite je réfléchirait..mais ce n est pas le cas..la lois obligé de faire échange devant notaire et puis c est elle qui veut vendre moi j'ai mon temps..les procédures sont longues de nos jours????
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S'il y a une erreur dans les fiches de ce service (ex service des hypothèques au fisc), ce sera le ou les notaires qui pourraient être à l'origine de ce mic mac ....
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Bonsoir Larkiste,
Si il y a eu une erreur, ce n'est pas obligatoire que ce soit dans la numérotation des caves, lisible sur le Plan, mais plutôt dans l'attribution des Caves N° Lot, lorsque celui-ci a été présenté et proposé lors d'une Assemblée générale, où chacun des copropriétaires a pu confirmer et valider leur emplacement de N° Lot avec leur Nom inscrit sur le Document. Est-ce que le Plan a été enregistré au Bureau des Hypothèques ?
Le Syndic devrait avoir les anciens Plans dans ses Archives ou dans son dossier de l'Immeuble du Syndicat de Copropriété.
Cordialement. -
@Paris...Merci de votre réponse donc chacun a pût confirmé a l assemblé donc pour moi c est réglé je garde ma cave..
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lorsque vous recevez de votre Syndic l'appel des charges trimestrielles (appel de Provisions), vérifiez sur la feuille dans le descriptif des Lots de propriété (appartement-Cave-Box etc.) que votre N° Lot de Cave corresponde bien avec celui de la cave que vous occupez !
Cela peut aider.
Cordialement. -
@LarkisteDonc quand ma voisine a emménagé dans son lot elle a validé son numéro de cave et son emplacement référencé dans son lot..donc pour moi je ne vois pas le problème elle occupe donc la cave qu' elle a validé il y a plus de 20 ans maintenait
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Merci pour votre réponse.. je ne compte pas la rendre..mais au niveaux de la lois.je suis dans mon bon droit quand même sachant qu' elle a achète après mes vendeurs donc je vois pas pourquoi je lui rendre..c la mienne après si le syndic a mal fait son travail..elle monte tout les jours me menacé que ca va me coûter cher etc..
La législation juridique et financière évolue en permanence...