Usufruit sur terrain

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 Marina -
Bonjour,

Je suis en contact avec mon voisin pour racheter une partie de son terrain, ce voisin refuse de me vendre le terrain mais préfère me donner l'usufruit (pour des raisons qui le concerne, ça peux se justifier, il accepte également que je fasse les modifications sur je souhaite).

J'aimerai savoir si l'usufruit me permettra de faire des modifications sur ce terrain (enterré des gaines électrique, ou faire une allée et muret béton par exemple) sans accord du propriétaire et sans qu'il puisse s'y opposé ou me demande un jour de les démolir.

Merci, bonne journée

4 réponses

Bonjour,
Mauvaise idée.
L'usufruit disparaîtra avec vous. Tout ce qui sera sur le terrain appartiendra à votre voisin qui pourra le détruire s'il veut. Et si un jour vous ou vos héritiers veulent vendre vous ne pourrez pas leur céder l'usufruit et cette disposition les fera fuir.
La seule demande du propriétaire est qu'il reste ... propriétaire, ce cette façon il me sera impossible de vendre le terrain,

Existe il un autre contact qui me permet de faire des modifications de façon perenne, et transmettre ce droit au futur propriétaire/héritier de ma propriété ?

Merci,
Bonjour,
Pour les gaines souterraines vous pourriez négocier un droit de servitude, mais pour l'allée et le muret vous oubliez si vous n'êtes pas propriétaire.
Quelles sont les raisons invoquées par le voisin pour refuser la vente mais proposer l'usufruit ? À part de vous prendre pour un pigeon...
C'est compliqué a expliquer, .. pour éviter que ce terrain ne soit vendu a d'autre personnes qui pourrai durablement en modifier le paysage et la tranquillité (vente par mon intermédiaire puisque j'en serai le propriétaire). La confiance entre le propriétaire et moi même n’étant pas complète sur un sujet de cette importance .. et je peux le comprendre vu la situation actuelle, même si mes intentions sont claire..

Le propriétaire est donc prêt a me laisser l'aménagement mais veut rester propriétaire pour éviter que le terrain ne soit vendu a d'autres ...

Bref, l'usufruit est il au moins un compromis pour la situation actuelle ? Aménagement du terrain avec ou sans l'avis du propriétaire ? J'ai bien compris que lors de la vente de ma propriété l'usufruit n'est pas "transmissible",

Peut ont "transmettre" mon usufruit si mon voisin vend sa propriété par exemple ?

Il s'agit de petites modifications, secondaire voir tertiaire a l’échelle de l’aménagement du reste de mon terrain hormis les (futurs) gaines électrique qui représente l’alimentation principale de mon habitation, mais par exemple, ce n'est pas l’accès principale ...) après dans le principe ça ne change rien,

Merci,
Achetez lui plutôt la nue propriété, avec une servitude souterraine et l'autorisation écrite d'entreprendre la construction du muret et de l'allée.
Ainsi, vous ne pourrez pas vendre la propriété de cette parcelle sans l'accord du l'usufruitier (donc personne n'y construira rien de son vivant), et vous ferez ce que vous voulez après son décès puisque vous deviendrez propriétaire immédiatement. Vous aurez aussi le droit de vendre la nue-propriété quand vous voudrez même sans son accord, mais le nouveau nu-propriétaire devra aussi attendre son décès pour faire ce qu'il veut.
Bonjour,

Avoir l'Usufruit sur une parcelle de terrain de votre voisin pour y installer et faire passer des gaines électriques pour l'alimentation principale de votre maison, c'est un projet à risque car à votre décès, il n'existera plus d'usufruit qui s'éteint et tout ce qui sera sur ce terrain en usufruit reviendra directement à ce propriétaire (ou à ses héritiers en cas de son décès).
C'est plutôt risqué comme projet !

Cordialement.
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